Fourniture matériaux voirie 2025-2026
cc causses et vallee de la dordogne
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de matériaux pour l'entretien des voies communautaires pour les équipes régies des trois centres techniques ou les communes. Les prestations concernent la mise à disposition de fournitures de matériaux pour la réalisation de travaux d'entretien de la voirie intercommunale sur les secteurs OUEST, CENTRE et EST de la Communauté de Communes. Les prestations comprennent la fourniture et la livraison de produits de voirie dans le cadre de la mise en oeuvre du programme de renforcement de voirie des voies communales et communautaires. Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Matériaux de construction routière › Matériaux d'entretien routier
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Lot
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture matériaux voirie 2025-2026
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction routière 📦
Valeur estimée hors TVA: 562 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ge-eaf_ouest
Description du marché: Secteur OUEST : Grave émulsion, enrobés à froid
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Cauvaldor décomposé en trois secteurs géographiques : Secteur Est - Secteur Centre - Secteur Ouest
Code postal: 46200
Ville: Souillac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ge-eaf_centre
Description du marché: Secteur CENTRE : Grave émulsion, enrobés à froid
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ge-eaf_est
Description du marché: Secteur EST : Gave émulsion, enrobés à froid
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gnt_ouest
Description du marché: Secteur OUEST : Grave non traitée, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gnt_centre
Description du marché: Secteur CENTRE : Grave non traitée, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gnt_est
Description du marché: Secteur EST : Grave non traitée, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Liant_centre
Description du marché: Secteur CENTRE : Emulsion cationique
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Liant_est
Description du marché: Secteur EST : Emulsion cationique
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gravillons
Description du marché: Gravillons
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériaux d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): C C Cauvaldor
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 9
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-03 12:00:00 📅
Lieu: C C Cauvaldor
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: CF PIECES DU MARCHE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Causses et Vallée de la Dordogne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Lieu dit Bramefond
Code postal: 46200
Commune postale: Souillac
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FOUCHE Jean-Claude
Courrier électronique: contact@cauvaldor.fr 📧
Téléphone: 0565270210 📞
URL: http://www.cauvaldor.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cauvaldor.fr/la-collectivite/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1593064 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1593064 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 024-074295 (2025-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture matériaux voirie 2025-2026
Numéro de référence:
2025FNTMAT
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Fourniture de matériaux pour l'entretien des voies communautaires pour les équipes régies des trois centres techniques ou les communes. Les prestations concernent la mise à disposition de fournitures de matériaux pour la réalisation de travaux d'entretien de la voirie intercommunale sur les secteurs OUEST, CENTRE et EST de la Communauté de Communes. Les prestations comprennent la fourniture et la livraison de produits de voirie dans le cadre de la mise en oeuvre du programme de renforcement de voirie des voies communales et communautaires. Les spécifications techniques pour la réalisation des prestations sont indiquées au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
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Produits/services: Matériaux de construction routière 📦
Valeur estimée hors TVA: 562 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Ge-eaf_ouest
Description du marché: Secteur OUEST : Grave émulsion, enrobés à froid
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Territoire de Cauvaldor décomposé en trois secteurs géographiques : Secteur Est - Secteur Centre - Secteur Ouest
Code postal: 46200
Ville: Souillac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Ge-eaf_centre
Description du marché: Secteur CENTRE : Grave émulsion, enrobés à froid
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Ge-eaf_est
Description du marché: Secteur EST : Gave émulsion, enrobés à froid
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Gnt_ouest
Description du marché: Secteur OUEST : Grave non traitée, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Gnt_centre
Description du marché: Secteur CENTRE : Grave non traitée, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Gnt_est
Description du marché: Secteur EST : Grave non traitée, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Liant_centre
Description du marché: Secteur CENTRE : Emulsion cationique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Liant_est
Description du marché: Secteur EST : Emulsion cationique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Gravillons
Description du marché: Gravillons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériaux d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): C C Cauvaldor
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 9
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-03 12:00:00 📅
Lieu: C C Cauvaldor
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
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Conditions d'exécution du contrat: CF PIECES DU MARCHE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Causses et Vallée de la Dordogne
Numéro d'enregistrement national:
44366
Adresse postale: Lieu dit Bramefond
Code postal: 46200
Commune postale: Souillac
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FOUCHE Jean-Claude
Courrier électronique: contact@cauvaldor.fr 📧
Téléphone: 0565270210 📞
URL: http://www.cauvaldor.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cauvaldor.fr/la-collectivite/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1593064 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1593064 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
61C74FED-9446-2DDC-D0E12537D276EFEA
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 024-074295 (2025-01-31)
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