Fourniture, livraison, installation et maintenance de matériels électroménagers (neufs ou issus du réemploi) et services associés pour la Ville de Vaulx-en-Velin
La consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la maintenance de matériels électroménagers (neufs ou issus du réemploi) et services associés pour la Ville de Vaulx-en-Velin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, installation et maintenance de matériels électroménagers (neufs ou issus du réemploi) et services associés pour la Ville de Vaulx-en-Velin
Numéro de référence: 202606
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la maintenance de matériels électroménagers (neufs ou issus du réemploi) et...”
Brève description
La consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la maintenance de matériels électroménagers (neufs ou issus du réemploi) et services associés pour la Ville de Vaulx-en-Velin
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils ménagers électriques📦
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Montant maximum HT pour toute la durée de l'AC : 80 000 euros”
Produits/services supplémentaires: Appareils ménagers électriques📦
Produits/services supplémentaires: Appareils ménagers📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Au terme de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Montant maximum HT pour toute la durée de l'AC : 15 000 euros” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Montant maximum HT pour toute la durée de l'AC : 150 000 euros” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vaulx-en-Velin
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“La valeur estimée est annuelle de 49 000 euros est annuelle et Ht pour l'ensemble de l'accord-cadre.
Les lots 1 et 3 font l'objet du présent appel...”
La valeur estimée est annuelle de 49 000 euros est annuelle et Ht pour l'ensemble de l'accord-cadre.
Les lots 1 et 3 font l'objet du présent appel d'offres.
Pour le lot 2, un marché sans publicité ni mise en concurrence sera conclu sur le fondement de l'article R2122-8 du code de la commande publique.
La date de début du 2 mars 2026 est une date prévisionnelle.
La durée de l'accord-cadre est fixée à 12 mois fermes, puis il pourra être reconduit tacitement trois fois, sans toutefois dépasser une durée totale de quatre ans.
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se laisse la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: F06FE76D-E1A4-464B-7D25865C1346DBD4
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: F06FE77D-B10C-9723-09479751E7227B39
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635200📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-799244 (2025-11-28)
Avis d'attribution de marché (2026-03-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202606l01
Date de conclusion du contrat: 2026-02-27 📅
Titre: Fourniture et maintenance d'électroménager non professionnel neuf (petits et gros appareils)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements darty et fils
Numéro d'enregistrement national: 1746687-1-1-1
Adresse postale: 9 Rue Des Bateaux - Lavoirs
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry-Sur-Seine
Région: Val-de-Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
“Date de signature du contrat : 27 février 2026.
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les...”
Date de signature du contrat : 27 février 2026.
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : service.commande-publique@mairie-vaulxenvelin.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
Le montant mentionné correspond au montant maximum pour 12 mois.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification, il est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6F34AD76-E095-D433-A4BC77B7335E1CCF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 6F34ADA4-ECC1-C42D-89E8E4E4391FCE9B
Source: OJS 2026/S 063-221080 (2026-03-30)