Fourniture, livraison et mise en place éventuelle de signalisation verticale permanente pour le Département du Rhône
Département du Rhône
Fourniture, livraison et mise en place éventuelle de signalisation verticale permanente pour le Département du Rhône. Les prestations font l'objet d'un accord cadre mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 250 000 euros HT par/an et par lot. La valeur estimée est de 527 813 euros HT, elle est pour 1 an, elle concerne les 3 lots et est sans engagement de la part du Département. L'accord cadre est conclu pour une durée de 1 an. Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période d'un an sans toutefois que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux › Panneaux de signalisation routière
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-21 | Avis de marché |
| 2025-02-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et mise en place éventuelle de signalisation verticale permanente pour le Département du Rhône
Brève description:
“Fourniture, livraison et mise en place éventuelle de signalisation verticale permanente pour le Département du Rhône. Les prestations font l'objet d'un...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation routière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Voirie Nord
Description du marché:
“Voirie Nord”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation routière 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 60.0 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Voirie Ouest
Description du marché:
“Voirie Ouest”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 60 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Voirie Sud
Description du marché:
“Voirie Sud”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 60 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: fraud
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 Cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: 0472617923 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.rhone.fr 🌏
URL de participation: https://marches.rhone.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 Cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: 0472617923 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 Cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: 0472617923 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 015-046029 (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et mise en place éventuelle de signalisation verticale permanente pour le Département du Rhône
Brève description:
“Fourniture, livraison et mise en place éventuelle de signalisation verticale permanente pour le Département du Rhône. Les prestations font l'objet d'un...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation routière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Voirie Nord
Description du marché:
“Voirie Nord”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation routière 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 60.0 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Voirie Ouest
Description du marché:
“Voirie Ouest”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 60 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Voirie Sud
Description du marché:
“Voirie Sud”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 60 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: fraud
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 Cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: 0472617923 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.rhone.fr 🌏
URL de participation: https://marches.rhone.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 Cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: 0472617923 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 Cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: 0472617923 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 015-046029 (2025-01-21)
Avis de marché (2025-02-14)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-27 16:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5dbb9531-3f91-446a-8a17-50f1c01ebd4d-01
Source: OJS 2025/S 033-104128 (2025-02-14)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-27 16:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5dbb9531-3f91-446a-8a17-50f1c01ebd4d-01
Source: OJS 2025/S 033-104128 (2025-02-14)
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