Les prestations s'exécuteront principalement dans les collèges sarthois, mais pourront également s'exécuter sur d'autres sites du Département. Lots 1 à 7 : Les prestations feront l'objet d'accords-cadres sans minimum, avec maximum, conclu avec un seul opérateur économique, exécutés par émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique. Lot 8 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, avec maximum, conclu avec plusieurs opérateurs économiques, exécuté par marchés subséquents à bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-1, R2162-2, R2162-7 à R2162-12 du Code de la Commande Publique. Les prestations devront être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes. L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années : Période ferme : Du 1er janvier 2026 (ou date de notification) au 31 décembre 2026 Reconduction n°1 : Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Reconduction n°2 : Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 Reconduction n°3 : Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation de matériels de restauration pour les besoins du Département de la Sarthe
Numéro de référence: 25FF-DICMG-3496-Z
Brève description:
“Les prestations s'exécuteront principalement dans les collèges sarthois, mais pourront également s'exécuter sur d'autres sites du Département.
Lots 1 à 7 :...”
Brève description
Les prestations s'exécuteront principalement dans les collèges sarthois, mais pourront également s'exécuter sur d'autres sites du Département.
Lots 1 à 7 : Les prestations feront l'objet d'accords-cadres sans minimum, avec maximum, conclu avec un seul opérateur économique, exécutés par émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique.
Lot 8 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, avec maximum, conclu avec plusieurs opérateurs économiques, exécuté par marchés subséquents à bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-1, R2162-2, R2162-7 à R2162-12 du Code de la Commande Publique.
Les prestations devront être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes.
L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années :
Période ferme : Du 1er janvier 2026 (ou date de notification) au 31 décembre 2026
Reconduction n°1 : Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027
Reconduction n°2 : Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028
Reconduction n°3 : Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de restauration📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP- Montant de 230 000,00 euro(s) HT / période”
Informations complémentaires:
“Le délai d'exécution de chaque bon de commande partira de la date d'envoi du bon de commande, il sera de maximum 6 semaines pour le lot 1”
Produits/services supplémentaires: Équipement de restauration📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“xxxx” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP - Montant de 230 000,00 euro(s) HT / période”
Informations complémentaires:
“Le délai d'exécution de chaque bon de commande partira de la date d'envoi du bon de commande, il sera de maximum 4 semaines pour le lot 2” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP - Montant de 250 000,00 euro(s) HT / période”
Informations complémentaires:
“Le délai d'exécution de chaque bon de commande partira de la date d'envoi du bon de commande, il sera de maximum 5 semaines pour le lot 3” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP- Montant de 400 000,00 euro(s) HT / période”
Informations complémentaires:
“Le délai d'exécution de chaque bon de commande partira de la date d'envoi du bon de commande, il sera de maximum 4 semaines pour le lot 4” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCT0 - Montant de 170 000,00 euro(s) HT / période”
Informations complémentaires:
“Le délai d'exécution de chaque bon de commande partira de la date d'envoi du bon de commande, il sera de maximum 4 semaines pour le lot 5” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP - Montant de 160 000,00 euro(s) HT / période”
Informations complémentaires:
“Le délai d'exécution de chaque bon de commande partira de la date d'envoi du bon de commande, il sera de maximum 6 semaines pour le lot 6” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP - Montant de 420 000,00 euro(s) HT / période”
Informations complémentaires:
“Le délai d'exécution de chaque bon de commande partira de la date d'envoi du bon de commande, il sera de maximum 5 semaines pour le lot 7” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP - Montant de 300 000,00 euro(s) HT / période”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par marchés subséquents à bons de commande. Le délai d'exécution de chaque bon de commande partira de la date d'envoi du bon de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par marchés subséquents à bons de commande. Le délai d'exécution de chaque bon de commande partira de la date d'envoi du bon de commande, il sera de maximum 6 semaines pour le lot 8.
Il sera retenu 3 prestataires, sous réserve d'un nombre d'offres régulières suffisant.
Les prestations seront commandées, au fur et à mesure des besoins, après remise en concurrence des prestataires retenus à l'issue de l'appel d'offres. Ces prestataires seront ceux classés aux trois premières places après analyse des offres reçues dans le cadre de l'appel d'offres pour autant qu'il y ait un nombre suffisant d'offres régulières
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-08 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste de références significatives de moins de trois ans pour des prestations de même nature attestant de la compétence du candidat à réaliser les...”
Liste et brève description des règles et critères
Une liste de références significatives de moins de trois ans pour des prestations de même nature attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations de l'accord-cadre
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats peuvent utiliser soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au présent Dce, soit le...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats peuvent utiliser soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au présent Dce, soit le Dume pour présenter leur candidature
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Financement :
Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
***
Conformément à l'article R2191-16 du Code de la Commande publique, une avance est...”
Conditions d'exécution du contrat
Financement :
Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
***
Conformément à l'article R2191-16 du Code de la Commande publique, une avance est accordée dans les conditions fixées à l'article R2191-3 du CCP, pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement
Forme juridique :
Chaque accord-cadre sera conclu soit avec un prestataire unique ; soit avec des prestataires groupés solidaires ; soit avec des prestataires groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur, pour l'exécution de l'accord-cadre
“Depuis le 1er octobre 2018, l'offre électronique est obligatoire. En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres. Seul...”
Depuis le 1er octobre 2018, l'offre électronique est obligatoire. En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres. Seul le candidat retenu devra obligatoirement se doter d'une signature électronique pour signer le marché.
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module « Correspondre avec l'acheteur » de la plate-forme www.sarthe-marchespublics.fr.
En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du Service Juridique et Commande Publique au 02.43.54.72.66.
Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 181C20EB-B403-FB7B-190DE352BF85238F
Adresse postale: Immeuble Skyline
Code postal: 44202
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467902📞
URL: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 181C20D8-F9A4-60BB-FB06C1BE25A014E4
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“www.telerecours.fr” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-571668 (2025-09-01)
Avis d'attribution de marché (2026-01-12) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 26010
Date de conclusion du contrat: 2026-01-08 📅
Titre: Cuisson horizontale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 920 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Horis
Numéro d'enregistrement national: 1691436-1-1-1
Adresse postale: 17 Rue Des Freres Lumiere
Code postal: 77290
Commune postale: Mitry-Mory
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 920 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Quietalis
Numéro d'enregistrement national: 1691436-1-2-1
Adresse postale: 1 Rue Helene Boucher
Code postal: 44980
Commune postale: Sainte-Luce-Sur-Loire
Région: Loire-Atlantique🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1691436-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1691436-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 680 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1691436-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 640 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1691436-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 680 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1691436-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe benard
Numéro d'enregistrement national: 1691436-1-8-1
Adresse postale: Rue Marie De Lorraine
Code postal: 37700
Commune postale: La Ville-Aux-Dames
Région: Indre-et-Loire🏙️
“Les accords-cadres sont renouvelables par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 années :
Période...”
Les accords-cadres sont renouvelables par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 années :
Période ferme : Du 1er janvier 2026 (ou date de notification) au 31 décembre 2026
Reconduction n°1 : Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027
Reconduction n°2 : Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028
Reconduction n°3 : Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: FAB3CEE9-E164-852B-E3211DA77E5A4618
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FAB3CED1-A36A-5189-E5C42B908A52EAD4
Source: OJS 2026/S 009-025139 (2026-01-12)