Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordonnateur du groupement. Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP Tranche optionnelle : sans objet Appel d'offres ouvert. Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant Maximum annuel : 750 000 euro(s) HT soit 900 000 euro(s) TTC La valeur estimée annuelle est de 675 000 euro(s) TTC . Ce montant correspond à la valeur faciale du ticket multipliée par le nombre de tickets émis. La valeur du ticket s'entend TTC
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-23.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant
Reference number: 2025016
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS.
Le présent marché fait...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS.
Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordonnateur du groupement.
Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP
Tranche optionnelle : sans objet
Appel d'offres ouvert.
Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande.
Montant Maximum annuel : 750 000 euro(s) HT soit 900 000 euro(s) TTC
La valeur estimée annuelle est de 675 000 euro(s) TTC . Ce montant correspond à la valeur faciale du ticket multipliée par le nombre de tickets émis. La valeur du ticket s'entend TTC
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Chèques-repas📦 Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS.
Le présent marché fait...”
Description du marché
Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS.
Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordonnateur du groupement.
Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP
Tranche optionnelle : sans objet
Appel d'offres ouvert.
Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande.
Montant Maximum annuel : 750 000 euro(s) HT soit 900 000 euro(s) TTC
La valeur estimée annuelle est de 675 000 euro(s) TTC . Ce montant correspond à la valeur faciale du ticket multipliée par le nombre de tickets émis. La valeur du ticket s'entend TTC
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Produits/services supplémentaires: Chèques-repas📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-23 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les Références : liste des principales prestations exécutées, de même nature que celes du marché, au cours des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature (ou formulaire Dc1).Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles...”
Liste et brève description des règles et critères
Lettre de candidature (ou formulaire Dc1).Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141- 5 et L2141- 7 à L2141-10 du Ccp. Ou formulaire Dc1.Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti. Pouvoir de la personne habilitée à engager la société.Copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.Déclaration concernant le chiffre d'affaires (ou formulaire Dc2)
“L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Les pièces à remettre dans l'offre et la candidature sont précisées...”
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Les pièces à remettre dans l'offre et la candidature sont précisées dans le Règlement de consultation (Rc).
Les critères, sous critère et pondération pour l'attribution du marché sont précisés dans le Rc.
Visite Sur Site : Sans objet.
Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) :
Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com
Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.
Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur
Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli.
Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap.
Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap.
Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: AA31210F-E0EC-B2CA-DF13E9431F396445
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 102-343301 (2025-05-27)
Avis d'attribution de marché (2025-09-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS.
Le présent marché fait...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS.
Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordonnateur du groupement.
Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande
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Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS.
Le présent marché fait...”
Description du marché
Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS.
Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordonnateur du groupement.
Accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025016
Date de conclusion du contrat: 2025-09-29 📅
Titre: Fourniture, Livraison Et Gestion De Titres Restaurant
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: PLUXEE France
Numéro d'enregistrement national: 1652888-1-0-1
Adresse postale: 32 Rue Blanche
Code postal: 75009
Commune postale: Paris 9
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
“Le marché est un accord cadre conclu avec montant maximum. Ainsi le montant Ht indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant maximum sur quatre années.”
Le marché est un accord cadre conclu avec montant maximum. Ainsi le montant Ht indiqué dans l'avis d'attribution correspond au montant maximum sur quatre années.
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Numéro d'enregistrement national: D9B34CEE-BCE0-98E4-3BE6968B8BA755CA
Source: OJS 2025/S 188-641429 (2025-09-29)