FOURNITURE, INSTALLATION, FORMATION ET LA MISE EN SERVICE DES EQUIPEMENTS DE THERAPIE A PRESSION NEGATIVE TPN, AINSI QUE LA MAINTENANCE ET LA FOURNITURE DES CONSOMMABLES POUR LESDITS EQUIPEMENTS

Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON"

Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-21.

Qui ?

• Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON"

Qu'est-ce que c'est ?

• Analyseurs biochimiques › Matériel biomédical
• Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive
• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Guyane › Guyane
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-21	Avis de marché
2025-02-12	Avis de marché
2025-02-19	Avis de marché
2025-05-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, installation, formation et la mise en service des equipements de therapie a pression negative tpn, ainsi que la maintenance et la fourniture des consommables pour lesdits equipements
Numéro de référence: CHU/2025_FCS_005
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel biomédical 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 511 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Pompe de traitement par pression négative TPN standard
Valeur estimée hors TVA: 194 260 EUR 💰
Description du marché: Pompe de traitement par pression négative TPN standard 
Produits/services supplémentaires: Matériel biomédical 📦
Adresse postale: Centre Hospitalier de Cayenne
Code postal: 97300
Ville: Cayenne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guyane 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Les délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): L'accompagnement technique des équipes soignantes
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La responsabilité sociétale des entreprises
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Pompe de traitement par pression négative TPN avec l'instillation
Valeur estimée hors TVA: 218 300 EUR 💰
Description du marché: Pompe de traitement par pression négative TPN avec l'instillation 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Consommables pour TPN standard
Valeur estimée hors TVA: 637 440 EUR 💰
Description du marché: Consommables pour TPN standard 
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La simulation du coût de fonctionnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les fiches techniques des produits
La responsabilité sociétale des entreprises
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Consommables pour TPN avec instillation
Valeur estimée hors TVA: 414 500 EUR 💰
Description du marché: Consommables pour TPN avec instillation 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Maintenance pour TPN standard 1
Valeur estimée hors TVA: 27 900 EUR 💰
Description du marché:

Maintenance pour TPN standard 1

Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai d'intervention
L'organisation du Sav
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Maintenance pour TPN avec l'instillation
Valeur estimée hors TVA: 18 600 EUR 💰
Description du marché: Maintenance pour TPN avec l'instillation 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-28 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-28 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays

Liste et brève description des conditions

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON"
Numéro d'enregistrement national: 55143
Adresse postale: Avenue des flamboyants
Cellule des marchés publics
Code postal: 97306
Commune postale: Cayenne Cedex
Région: Guyane 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Directeur
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0594395348 📞
Fax: 0594378583 📠
URL: http://www.ch-cayenne.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587243 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587243 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne
Numéro d'enregistrement national: 581F3F15-E24D-3686-EB86E7203E23F678
Adresse postale: 7, rue Schoelcher
Code postal: 97305
Commune postale: Cayenne
Région: Guyane 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0594254970 📞
Fax: 0594254971 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 015-043425 (2025-01-21)

Avis de marché (2025-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 511 000 EUR 💰
Description
194 260 EUR 💰
218 300 EUR 💰
637 440 EUR 💰
414 500 EUR 💰
27 900 EUR 💰
18 600 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-18 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-18 13:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 43425-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CE47222B-AA83-2E01-3B97BF3A4EFD5A1D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CE47223E-A6BD-AB1B-C879592AD5E3EF2F

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 27/02/2025 à 12h00 au plus tard, soit le 27/02/2025 à 16h00 heure de Paris. Lire 17/03/2025 à 12h00 au plus tard, soit le 17/03/2025 à 16h00 heure de Paris.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/02/2025 à 09h00 au plus tard, soit le 28/02/2025 à 13h00 heure de Paris. Lire 18/03/2025 à 09h00 au plus tard, soit le 18/03/2025 à 13h00 heure de Paris.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9eb97f60-bb97-40ec-b29b-71a63d841dbe-01
Source: OJS 2025/S 032-101587 (2025-02-12)

Avis de marché (2025-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 511 000 EUR 💰
Description
194 260 EUR 💰
218 300 EUR 💰
637 440 EUR 💰
414 500 EUR 💰
27 900 EUR 💰
18 600 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-21 13:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3A162ADB-DF34-5CB7-1FE28778DF796F6D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3A162AEA-FE53-21ED-3308A182A72B7DD4

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 17/03/2025 à 12h00 au plus tard, soit le 17/03/2025 à 16h00 heure de Paris. Lire 20/03/2025 à 12h00 au plus tard, soit le 20/03/2025 à 16h00 heure de Paris.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/03/2025 à 09h00 au plus tard, soit le 18/03/2025 à 13h00 heure de Paris. Lire 21/03/2025 à 09h00 au plus tard, soit le 21/03/2025 à 13h00 heure de Paris.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9eb97f60-bb97-40ec-b29b-71a63d841dbe-01
Source: OJS 2025/S 037-118120 (2025-02-19)

Avis d'attribution de marché (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 1 511 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Pompe de traitement par pression négative TPN…

… standard

… avec l'instillation

Consommables pour TPN standard

Consommables pour TPN avec instillation

Titre: Maintenance pour TPN standard1
Description du marché:

Maintenance pour TPN standard 1

Maintenance pour TPN avec l'instillation

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E89E25FC-C2D8-9EE2-D1B27567C6753928
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E89E260C-92AE-E656-B078958430C88898
Source: OJS 2025/S 104-353851 (2025-05-28)

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