Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 200 000 euros HT (montant identique pour les périodes de reconduction). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-03-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de pouzzolane pour le compte du Département de la Lozère
Numéro de référence: 25MMP009
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 200 000 euros HT (montant identique pour les périodes de reconduction).
L'accord-cadre sera...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 200 000 euros HT (montant identique pour les périodes de reconduction).
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 200 000 euros HT (montant identique pour les périodes de reconduction).
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent).
- Copie du ou des jugements prononcés, et du plan de...”
Liste et brève description des conditions
- La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent).
- Copie du ou des jugements prononcés, et du plan de redressement, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
- Liste des transporteurs auxquels à recours habituellement le candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges”
“Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
- Garanties et capacités techniques et financières
- Capacités professionnelles
Les...”
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
- Garanties et capacités techniques et financières
- Capacités professionnelles
Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info).
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2025, ou de sa notification si celle-ci intervient à une date ultérieure, jusqu'au 30/06/2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme, pour 3 périodes d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30/06/2029
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 37AACC83-B8C6-E45B-37312CC78507B510
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-162094 (2025-03-11)
Avis d'attribution de marché (2025-07-07) Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 20250000000518
Date de conclusion du contrat: 2025-06-10 📅
Titre: Fourniture et transport de pouzzolane pour le compte du Département de la Lozère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 95035.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Nexstone
Numéro d'enregistrement national: 1611980-1-0-1
Adresse postale: Carrière de Bizac
Code postal: 43370
Commune postale: Le Brignon
Région: Haute-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephane.payre@colas.com📧
Téléphone: 0471039638📞
“La valeur totale du marché correspond au montant maximum sur toute la durée de l'accord-cadre.
Le montant indiqué correspond au montant porté par...”
La valeur totale du marché correspond au montant maximum sur toute la durée de l'accord-cadre.
Le montant indiqué correspond au montant porté par l'entreprise au Détail Quantitatif Estimatif.
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 200 000 euros Ht, conclu à compter de sa notification (soit le 03/07/2025) jusqu'au 30/06/2025, et reconductible pour 3 périodes d'un an
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EFF3C751-F605-7530-596485C4BC760B43
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2025/S 128-444127 (2025-07-07)