Fourniture et transport de graves non traitées pour les services du Département du Tarn

Département du Tarn

Marché relatif aux conditions de fourniture, de transport et de stockage des graves non traitées (GNT) et de sables destinés à la construction et à l'entretien des chaussées des routes départementales et autres dépendances du Département du Tarn

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.

Qui ?

• Département du Tarn

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-14	Avis de marché
2025-04-03	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de graves non traitées pour les services du Département du Tarn
Numéro de référence: 20250019
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n° 1 : Pôle Nord Est (Carmaux - Cordes - Réalmont)
Description du marché:

Fourniture et transport de graves non traitées pour les services du Département du Tarn

Informations complémentaires:

Accord cadre à bon de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euro(s) Ht toutes reconductions comprises. Dont le montant maximum annuel est de 300 000 euro(s) Ht / an

Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Adresse postale: Departement Du Tarn Direction des Routes Hôtel du Département
Code postal: 81013
Ville: Albi
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Durée de l'accord: 4 jours
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Accord cadre à bon de commande, reconductible 3 fois, de manière tacite pour une durée de 1an, soit une durée maximale de 4ans. La date de démarrage 15.05.2025 est donnée a titre indicatif une date de notification sera donnée ultérieurement

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n° 2 : Pôle Ouest (Gaillac - Graulhet - Lavaur)
Informations complémentaires:

Accord cadre à bon de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euro(s) Ht toutes reconductions comprises. Dont le montant maximum annuel est de 300 000 euro(s) Ht / an La date de démarrage 15.05.2025 est donné a titre indicatif une date de notification sera donnée ultérieurement

Autres informations sur le renouvellement:

Accord cadre à bon de commande, reconductible 3 fois, de manière tacite pour une durée de 1an, soit une durée maximale de 4ans

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n° 3 : Pôle Sud Est (Brassac - Castres - Lacaune - Mazamet)
Informations complémentaires:

Accord cadre à bon de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro(s) Ht toutes reconductions comprises. Dont le montant maximum annuel est de 400 000 euro(s) Ht / an La date de démarrage 15.05.2025 est donné a titre indicatif une date de notification sera donnée ultérieurement

Autres informations sur le renouvellement:

Reconductible 3 fois, de manière tacite pour une durée de 1an, soit une durée maximale de 4ans

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): albi
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-14 12:00:00 📅
Lieu: albi
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise Autorisation préfectorale en vigueur

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du tarn
Numéro d'enregistrement national: 50855
Adresse postale: Lices Georges Pompidou
Code postal: 81013
Commune postale: Albi
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RAMOND Christophe
Courrier électronique: bureaumarches.81@tarn.fr 📧
Téléphone: 0563456464 📞
URL: https://www.tarn.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://tarn.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1614910 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1614910 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Ccord Cadre A Bon De Commande Sans Momant Minimum Et Avec Un Momtant Maximum De 4 000 000 euro(s) Ht Sur La Duree Totale De L'Accord Cadre Soit 4 Ans. Modalités de retrait des documents via le profil acheteur : https://marchespublics.tarn.fr

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: D4902361-D53D-7493-F04F1AEC4B46D34D
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-172307 (2025-03-14)

Avis de marché (2025-04-03)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-16 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-16 15:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Capacité économique et financière : Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

Capacité technique : Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise Autorisation préfectorale en vigueur - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Situation juridique : Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 172307-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CD586883-005C-0D43-C928BBE98F73BF44

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 14/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 16/04/2025 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 16/04/2025 à 15h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7504e19f-a223-427e-bcf8-85c75a969671-01
Source: OJS 2025/S 067-219093 (2025-04-03)

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Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Sable et argile (14)

Gravier, sable, pierre concassée et agrégats (14)

Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats (12)