FOURNITURE ET TRANSPORT DE GRANULATS DIORITIQUES, ALLUVIONNAIRES ET CALCAIRES POUR LES BESOINS DES ROUTES DEPARTEMENTALES DE LOT-ET-GARONNE - 18 LOTS
Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché comprend notamment : - La fourniture sur les dépôts du département de gravillons alluvionnaires ou de roche massive soigneusement lavés 2/6.3 - 4/6,3 - 6,3/10 ; - La fourniture sur les dépôts du département de GNT calcaires et alluvionnaires 0/20, 0/31.5, 0/63, 0/80 et 40/80 ; - La fourniture sur les dépôts du département de GNT en roche massive 0/20, 0/31.5, 0/80 et 40/80 ; - Le chargement des gravillons et/ou GNT effectué sur stock sur le lieu de production et le pesage ; - Le transport de ces matériaux entre le lieu de production et le dépôt situé aux abords des chantiers concernés ; - Le déchargement de ces matériaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Matériaux de construction routière › Matériaux d'entretien routier
- • Aquitaine › Gironde
- • Aquitaine › Lot-et-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-15 | Avis de marché |
| 2026-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET TRANSPORT DE GRANULATS DIORITIQUES, ALLUVIONNAIRES ET CALCAIRES POUR LES BESOINS DES ROUTES DEPARTEMENTALES DE LOT-ET-GARONNE - 18 LOTS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centre d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac)
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Département de Lot-et-Garonne
Code postal: 47922
Ville: Agen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centres d'exploitation de Nérac et Port-Ste-Marie)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Casteljaloux et Tonneins)
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Marmande, Miramont et Duras)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin)
Valeur estimée hors TVA: 575 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve s/Lot)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centre d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac)
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centres d'exploitation de Nérac et Port-Ste-Marie)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Casteljaloux et Tonneins)
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Marmande, Miramont et Duras)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve s/Lot)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centre d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac)
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centres d'exploitation de Nérac et Port-Ste-Marie)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Casteljaloux et Tonneins)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Marmande, Miramont et Duras)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin)
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve s/Lot)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Agen
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-15 14:00:00 📅
Lieu: Agen
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département Cité St Jacques
1633 Avenue Général Leclerc
Code postal: 47922
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Borderie Sophie
Courrier électronique: achat@lotetgaronne.fr 📧
Téléphone: (33)553694085 📞
URL: http://www.lot-et-garonne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 134-464571 (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET TRANSPORT DE GRANULATS DIORITIQUES, ALLUVIONNAIRES ET CALCAIRES POUR LES BESOINS DES ROUTES DEPARTEMENTALES DE LOT-ET-GARONNE - 18 LOTS
Numéro de référence:
2025F013_030
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché comprend notamment :
- La fourniture sur les dépôts du département de gravillons alluvionnaires ou de roche massive soigneusement lavés 2/6.3 - 4/6,3 - 6,3/10 ;
- La fourniture sur les dépôts du département de GNT calcaires et alluvionnaires 0/20, 0/31.5, 0/63, 0/80 et 40/80 ;
- La fourniture sur les dépôts du département de GNT en roche massive 0/20, 0/31.5, 0/80 et 40/80 ;
- Le chargement des gravillons et/ou GNT effectué sur stock sur le lieu de production et le pesage ;
- Le transport de ces matériaux entre le lieu de production et le dépôt situé aux abords des chantiers concernés ;
- Le déchargement de ces matériaux
Afficher plus
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centre d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac)
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centre d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac)<br/>
Produits/services supplémentaires:
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Département de Lot-et-Garonne
Code postal: 47922
Ville: Agen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centres d'exploitation de Nérac et Port-Ste-Marie)
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centres d'exploitation de Nérac et Port-Ste-Marie)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Casteljaloux et Tonneins)
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Casteljaloux et Tonneins)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Marmande, Miramont et Duras)
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Marmande, Miramont et Duras)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin)
Valeur estimée hors TVA: 575 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve s/Lot)
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve s/Lot)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centre d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac)
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centre d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centres d'exploitation de Nérac et Port-Ste-Marie)
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centres d'exploitation de Nérac et Port-Ste-Marie)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Casteljaloux et Tonneins)
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Casteljaloux et Tonneins)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Marmande, Miramont et Duras)
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Marmande, Miramont et Duras)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin)
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve s/Lot)
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve s/Lot)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centre d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac)
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centre d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centres d'exploitation de Nérac et Port-Ste-Marie)
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centres d'exploitation de Nérac et Port-Ste-Marie)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Casteljaloux et Tonneins)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Casteljaloux et Tonneins)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Marmande, Miramont et Duras)
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale du Marmandais (Centres d'exploitation de Marmande, Miramont et Duras)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin)
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve s/Lot)
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve s/Lot)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Agen
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-15 14:00:00 📅
Lieu: Agen
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Attestation d'emploi de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du Code du Travail)
Attestation d'emploi de travailleurs en situation de handicap
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Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Le financement est assuré sur les ressources propres du Département
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Numéro d'enregistrement national:
65007
Adresse postale: Hôtel du Département Cité St Jacques
1633 Avenue Général Leclerc
Code postal: 47922
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Borderie Sophie
Courrier électronique: achat@lotetgaronne.fr 📧
Téléphone: (33)553694085 📞
URL: http://www.lot-et-garonne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans fermes à compter de la notification du contrat.
L'ouverture des plis n'est pas publique
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
8C5EAAC3-D86B-7A8B-865B3DF458723A6F
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 134-464571 (2025-07-15)
Avis d'attribution de marché (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 980 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 980 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-05 📅
Titre: Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centre d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 980 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 516116.06 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrieres de thiviers / calcaires et diorite du perigord
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 940 route du poteau
Code postal: 24800
Commune postale: Thiviers
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vanessa.mouret@carrieres-thiviers.fr 📧
Téléphone: 0553553535 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 513 926 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 523725.32 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 503989.03 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 550152.48 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 545263.23 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 464571-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 027-090107 (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 980 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 980 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale…
… de l'Agenais (Centre d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac)
… de l'Agenais (Centres d'exploitation de Nérac et Port-Ste-Marie)
… du Marmandais (Centres d'exploitation de Casteljaloux et Tonneins)
… du Marmandais (Centres d'exploitation de Marmande, Miramont et Duras)
… du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin)
… du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve s/Lot)
Fourniture et transport de granulats alluvionnaires sur le territoire de l'Unité départementale…
… de l'Agenais (Centre d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac)
… de l'Agenais (Centres d'exploitation de Nérac et Port-Ste-Marie)
… du Marmandais (Centres d'exploitation de Casteljaloux et Tonneins)
… du Marmandais (Centres d'exploitation de Marmande, Miramont et Duras)
… du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin)
… du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve s/Lot)
Fourniture et transport de granulats calcaires sur le territoire de l'Unité départementale…
… de l'Agenais (Centre d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac)
… de l'Agenais (Centres d'exploitation de Nérac et Port-Ste-Marie)
… du Marmandais (Centres d'exploitation de Casteljaloux et Tonneins)
… du Marmandais (Centres d'exploitation de Marmande, Miramont et Duras)
… du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin)
… du Villeneuvois (Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve s/Lot)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025f013
Date de conclusion du contrat: 2026-01-05 📅
Titre: Fourniture et transport de granulats dioritiques ou amphibolites sur le territoire de l'Unité départementale de l'Agenais (Centre d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 980 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 516116.06 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrieres de thiviers / calcaires et diorite du perigord
Numéro d'enregistrement national:
1681142-1-1-1
Adresse postale: 940 route du poteau
Code postal: 24800
Commune postale: Thiviers
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vanessa.mouret@carrieres-thiviers.fr 📧
Téléphone: 0553553535 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 513 926 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1681142-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 523725.32 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1681142-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 503989.03 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1681142-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 550152.48 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1681142-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 545263.23 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1681142-1-6-1
7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 464571-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
FCEFDB4B-906E-CBEE-CAEA9796F9EADF65
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
FCEFDB72-ACBC-8B6A-31BB209B1698110A
Source: OJS 2026/S 027-090107 (2026-02-06)
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