Fourniture et pose des dispositifs de signalisation verticale pour les besoins du Département de la Haute-Savoie
Département de la Haute-Savoie
4 lots pour des utilisateurs et des niveaux d'actions différents : - Lots 1 et 2 : lots multi consommateurs garantissant la réactivité des services territoriaux ( maintenance et nouvelle demande ) et des services de l'ingénierie ( projets neufs ); - Lot 3 : lot dédié aux déplacements mode actifs et nouvelles mobilités pour plus de souplesse hors du domaine public routier - Lot 4 : centraliser la mise à jour et le déploiement des schémas de jalonnement pour assurer la cohérence des déplacements à l'échelles intra et extra départementale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • KELIAS
- • Signaux Girod
- • Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
- • Équipement ferroviaire › Équipement de signalisation
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-18 | Avis de marché |
| 2025-07-08 | Avis de marché |
| 2025-11-12 | Avis d'attribution de marché |
| 2026-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose des dispositifs de signalisation verticale pour les besoins du Département de la Haute-Savoie
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de signalisation 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 Fourniture et pose de dispositifs de signalisation de police permanente (métal et plastique)
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 74041
Ville: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement: 12 mois renouvelable au maximum 3 fois par reconduction expresse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 Fourniture et pose de dispositifs de signalisation routière temporaire (métal et plastique)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 Fourniture et pose de dispositifs de signalisation sur les réseaux cyclables du département
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 Fourniture et pose de dispositifs de signalisation directionnelle permanente (métal et plastique)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Annecy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-21 14:00:00 📅
Lieu: Annecy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 rue de la Paix
2ème étage, Cs 32444
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SADDIER Martial
Courrier électronique: dacp-routes@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
URL: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1660677 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1660677 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Exécution des prestations à partir de septembre 2025 - à titre indicatif
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 107 rue Servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie
Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Point de contact: Services de la Commande Publique
Courrier électronique: dacp-fcs@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 117-401000 (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose des dispositifs de signalisation verticale pour les besoins du Département de la Haute-Savoie
Numéro de référence:
2025A0187
Brève description:
4 lots pour des utilisateurs et des niveaux d'actions différents :
- Lots 1 et 2 : lots multi consommateurs garantissant la réactivité des services territoriaux ( maintenance et nouvelle demande ) et des services de l'ingénierie ( projets neufs );
- Lot 3 : lot dédié aux déplacements mode actifs et nouvelles mobilités pour plus de souplesse hors du domaine public routier
- Lot 4 : centraliser la mise à jour et le déploiement des schémas de jalonnement pour assurer la cohérence des déplacements à l'échelles intra et extra départementale
Afficher plus
Produits/services: Équipement de signalisation 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 Fourniture et pose de dispositifs de signalisation de police permanente (métal et plastique)
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
lots multi consommateurs garantissant la réactivité des services territoriaux ( maintenance et nouvelle demande ) et des services de l'ingénierie ( projets neufs );
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Departement De La Haute-Savoie Direction Routes Dir. adjointe Gestion routière Hôtel du Département
Code postal: 74041
Ville: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
3 reconductions expresses maximum, renouvellement de la consultation pour septembre 2029 si toutes les périodes sont reconduites, ou potentiellement à l'issue de chaque période
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 12 mois renouvelable au maximum 3 fois par reconduction expresse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 Fourniture et pose de dispositifs de signalisation routière temporaire (métal et plastique)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 Fourniture et pose de dispositifs de signalisation sur les réseaux cyclables du département
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
lot dédié aux déplacements mode actifs et nouvelles mobilités pour plus de souplesse hors du domaine public routier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 Fourniture et pose de dispositifs de signalisation directionnelle permanente (métal et plastique)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
centraliser la mise à jour et le déploiement des schémas de jalonnement pour assurer la cohérence des déplacements à l'échelle intra et extra départementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Annecy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-21 14:00:00 📅
Lieu: Annecy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national:
86304
Adresse postale: 23 rue de la Paix
2ème étage, Cs 32444
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SADDIER Martial
Courrier électronique: dacp-routes@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
URL: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1660677 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1660677 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Exécution des prestations à partir de septembre 2025 - à titre indicatif
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d'enregistrement national:
261BACE7-DB85-7586-FECA56DEA6BCD98F
Adresse postale: 107 rue Servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
261BACD8-C0D2-EA8E-99D8687273815C49
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national:
261BACF6-A62D-CBFC-EE29218B253050B5
Adresse postale: 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie
Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Point de contact: Services de la Commande Publique
Courrier électronique: dacp-fcs@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 117-401000 (2025-06-18)
Avis de marché (2025-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Description
600 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-28 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-28 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 401000-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 38db5f56-252e-415a-9067-c619ce736353-01
Source: OJS 2025/S 129-447742 (2025-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Description
600 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-28 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-28 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 401000-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
1D110207-9135-D76D-85A250F53BFA2E31
Organe de révision
1D1101F6-9BC3-E64B-3E119F4E7B2D9D5E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1D11021D-B093-8371-680741AAC18C317B
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 21/07/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 28/07/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 21/07/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 28/07/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 38db5f56-252e-415a-9067-c619ce736353-01
Source: OJS 2025/S 129-447742 (2025-07-08)
Avis d'attribution de marché (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-17 📅
Titre: Lot n°1 Fourniture et pose de dispositifs de signalisation de police permanente (métal et plastique)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Kelias
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Imp Du Bourrelier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@kelias.fr 📧
Téléphone: 0240923730 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 220-756212 (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
4 lots pour des utilisateurs et des niveaux d'actions différents :
- Lots 1 et 2 : lots multi consommateurs garantissant la réactivité des services territoriaux ( maintenance et nouvelle demande ) et des services de l'ingénierie ( projets neufs );
- Lot 3 : lot dédié aux déplacements mode actifs et nouvelles mobilités pour plus de souplesse hors du domaine public routier
- Lot 4 : centraliser la mise à jour et le déploiement des schémas de jalonnement pour assurer la cohérence des déplacements à l'échelles intra et extra départementale.
SEULS LES LOTS 1 ET 2 FONT L'OBJET DU PRESENT AVIS D'ATTRIBUTION
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025a0187001
Date de conclusion du contrat: 2025-10-17 📅
Titre: Lot n°1 Fourniture et pose de dispositifs de signalisation de police permanente (métal et plastique)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Kelias
Numéro d'enregistrement national:
1660677-1-1-1
Adresse postale: 8 Imp Du Bourrelier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@kelias.fr 📧
Téléphone: 0240923730 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1660677-1-2-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque lot est conclu pour une période de 12 mois, reconductible 3 fois pour le même montant.
Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex
Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax : 04 76 42 22 69
Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant)
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique
23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex
Courriel : dcpfour-serv@cg74.fr - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
B670C3A7-0A04-6645-D75C56D934FA2A2D
Organe de révision
B670C391-E6C0-E6EB-F09376CB224E17C4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B670C3BA-A258-C00F-21EA6E338FE38197
Source: OJS 2025/S 220-756212 (2025-11-12)
Avis d'attribution de marché (2026-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Titre: Lot n°3 Fourniture et pose de dispositifs de signalisation sur les réseaux cyclables du département
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Signaux girod
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 881 Rte Des Fontaines
Code postal: 39400
Commune postale: Bellefontaine
Région: Jura 🏙️
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 011-030761 (2026-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
4 lots pour des utilisateurs et des niveaux d'actions différents :
- Lots 1 et 2 : lots multi consommateurs garantissant la réactivité des services territoriaux ( maintenance et nouvelle demande ) et des services de l'ingénierie ( projets neufs );
- Lot 3 : lot dédié aux déplacements mode actifs et nouvelles mobilités pour plus de souplesse hors du domaine public routier
- Lot 4 : centraliser la mise à jour et le déploiement des schémas de jalonnement pour assurer la cohérence des déplacements à l'échelles intra et extra départementale.
SEULS LES LOTS 3 ET 4 FONT L'OBJET DU PRESENT AVIS D'ATTRIBUTION
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
2025a0187003
Titre: Lot n°3 Fourniture et pose de dispositifs de signalisation sur les réseaux cyclables du département
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Signaux girod
Numéro d'enregistrement national:
1660677-2-3-1
Adresse postale: 881 Rte Des Fontaines
Code postal: 39400
Commune postale: Bellefontaine
Région: Jura 🏙️
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1660677-2-4-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex
Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax : 04 76 42 22 69
Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant)
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique
23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex
Courriel : dcpfour-serv@cg74.fr - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
65F52791-0FE5-77F0-A93B1B7F22A15C36
Organe de révision
65F5276E-DC4B-6FF7-60F4C36C4219656C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
65F527A0-CCE6-4BBD-8F2A2279E8C99D52
Source: OJS 2026/S 011-030761 (2026-01-14)
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