Le présent appel d'offres ouvert fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite. Les prestations consistent en la fourniture, livraison et pose sur site, suivant le choix de l'acheteur, de mobilier de propreté urbaine définit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-02-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER DE PROPRETÉ URBAINE (Relance)
Numéro de référence: 2025/027
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite. Les prestations consistent en la fourniture, livraison et...”
Brève description
Le présent appel d'offres ouvert fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite. Les prestations consistent en la fourniture, livraison et pose sur site, suivant le choix de l'acheteur, de mobilier de propreté urbaine définit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain📦 Description
Description du marché:
“Le présent appel d'offres ouvert fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite. Les prestations consistent en la fourniture, livraison et...”
Description du marché
Le présent appel d'offres ouvert fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite. Les prestations consistent en la fourniture, livraison et pose sur site, suivant le choix de l'acheteur, de mobilier de propreté urbaine définit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Code postal: 76000
Commune postale: 17760005300025
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du CJA),
- Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du CJA),
- Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521-1 du CJA),
- Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA),
- Recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 035-110238 (2025-02-18)
Avis d'attribution de marché (2025-07-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 560 000 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️ Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir le règlement de la consultation
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025/027
Date de conclusion du contrat: 2025-05-28 📅
Titre: Fourniture et pose de mobilier de propreté urbaine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas iserbat
Numéro d'enregistrement national: 33376314200051
Code postal: 95650
Commune postale: Boissy l'aillerie
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@iserbat-btp.com📧
Téléphone: 0134429590📞
Source: OJS 2025/S 140-483991 (2025-07-23)