Fourniture et mise en place de locaux modulaires dans les déchetteries
Sitcom Côte Sud des Landes
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Fourniture et mise en place de locaux modulaires dans les déchetteries<br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SAS GBM
- • Aquitaine › Landes
- • Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-03 | Avis de marché |
| 2025-10-03 | Avis de marché |
| 2026-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et mise en place de locaux modulaires dans les déchetteries
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sitcom Côte sud des Landes
Code postal: 40230
Ville: Benesse-Maremne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement : performance énergétique des locaux modulaires et équipements à faible consommation
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-17 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SITCOM côte Sud des Landes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Benesse Maremne
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CAUNÈGRE Alain
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
Téléphone: 0558720394 📞
URL: https://www.sitcom40.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: http://www.sitcom40.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 169-576246 (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et mise en place de locaux modulaires dans les déchetteries
Numéro de référence:
25-017
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Fourniture et mise en place de locaux modulaires dans les déchetteries<br/>
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Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1699314
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sitcom Côte sud des Landes
Code postal: 40230
Ville: Benesse-Maremne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement : performance énergétique des locaux modulaires et équipements à faible consommation
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-17 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SITCOM côte Sud des Landes
Numéro d'enregistrement national:
65127
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Benesse Maremne
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CAUNÈGRE Alain
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
Téléphone: 0558720394 📞
URL: https://www.sitcom40.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: http://www.sitcom40.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
8DF71DF6-0DD1-E9C0-1B3B753BD7F1C69C
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 169-576246 (2025-09-03)
Avis de marché (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-05 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-05 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 576246-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7fb1e0ea-b653-4fcb-b434-95230bf20b98-01
Source: OJS 2025/S 191-651911 (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-05 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-05 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 576246-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
99D06345-C682-058B-39AA67BCF052B09B
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 15/10/2025 à 20h00 au plus tard. Lire 31/10/2025 à 20h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/10/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 05/11/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 7fb1e0ea-b653-4fcb-b434-95230bf20b98-01
Source: OJS 2025/S 191-651911 (2025-10-03)
Avis d'attribution de marché (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 450 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-03 📅
Titre: Fourniture et mise en place de locaux modulaires dans les déchetteries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas gbm
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 779 rue de l'Adour
Code postal: 40230
Commune postale: Saint Geours De Maremne
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@gblocation.com 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: DUBUS Régis
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 140-510655 (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Fourniture et mise en place de locaux modulaires dans les déchetteries
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 450 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-03 📅
Titre: Fourniture et mise en place de locaux modulaires dans les déchetteries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas gbm
Numéro d'enregistrement national:
1699314-1-0-1
Adresse postale: 779 rue de l'Adour
Code postal: 40230
Commune postale: Saint Geours De Maremne
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@gblocation.com 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: DUBUS Régis
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
322D476E-BE18-C095-D53CE6CFD7BCE08B
Source: OJS 2026/S 140-510655 (2026-07-21)
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