La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance des pneumatiques pour les matériels roulants bus, minibus et tramway de la Régie T2C, sous forme d'une redevance kilométrique, comprenant différentes prestations
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-25.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintenance des pneumatiques bus et tramway et services associes
Numéro de référence: Ml
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance des pneumatiques pour les matériels roulants bus, minibus et tramway de la Régie T2C,...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance des pneumatiques pour les matériels roulants bus, minibus et tramway de la Régie T2C, sous forme d'une redevance kilométrique, comprenant différentes prestations
1️⃣
Description du marché:
“dépôt bus de Sarliève & dépôt mixte tramway et bus de Champratel”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“dépôt mixte tramway et bus de Champratel” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat, Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription à un registre de commerce : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,...”
Liste et brève description des conditions
Inscription à un registre de commerce : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, Inscription à un registre de commerce : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée”
Dépôts et garanties exigés:
“- Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
- En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit...”
Dépôts et garanties exigés
- Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
- En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement des comptes selon les modalités du Ccag-Fcs
Avance versée dans les conditions des articles R.2191-3 à R.2191-1113 du Code de la Commande...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement des comptes selon les modalités du Ccag-Fcs
Avance versée dans les conditions des articles R.2191-3 à R.2191-1113 du Code de la Commande Publique.
Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.
Financement par fonds propres
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les condition d'exécution du marché sont définies dans le CCTP”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 42E328A0-FDFB-5E88-CD08A699DCF67E19
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
- Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-239057 (2025-04-10)
Avis d'attribution de marché (2025-07-24) Objet Description
Description du marché:
“Bus, e-bus et minibus”
Description du marché:
“Tramway”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025062
Date de conclusion du contrat: 2025-06-11 📅
Titre: Pneumatiques bus, e-bus et minibus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Manufacture des pneumatiques Michelin
Numéro d'enregistrement national: 1629986-1-1-1
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1629986-1-2-1