Fourniture et maintenance d'équipements de signalisation lumineuse et sonore pour le SDMIS

SDMIS

Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande avec montant minimum et montant maximum. Accord-cadre conclu pour une durée initiale de deux ans reconductible deux fois un an

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-27 Avis de marché
2026-03-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintenance d'équipements de signalisation lumineuse et sonore pour le SDMIS
Numéro de référence: 2025F017 - 2025F019
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande avec montant minimum et montant maximum. Accord-cadre conclu pour une durée initiale de deux ans reconductible deux fois un an
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils de signalisation acoustique ou optique 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Fourniture et maintenance d'équipements de signalisation lumineuse et sonore de marque SIRAC ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 79 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et maintenance d'équipements de signalisation lumineuse et sonore de marque SIRAC ou équivalent
Informations complémentaires:
Montants pour la période initiale de deux ans, minimum : 20 000 euros Ht maximum : 60 000 euros Ht Montants pour chaque période de reconduction d'un an, minimum : 10 000 euros Ht maximum : 30 000 euros Ht
Produits/services supplémentaires: Appareils de signalisation acoustique ou optique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 13 av de l'Europe
Code postal: 69800
Ville: Saint-Priest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-10 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et sociale
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Fourniture et maintenance d'équipements de signalisation lumineuse et sonore de marque SIGNALTEC ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et maintenance d'équipements de signalisation lumineuse et sonore de marque SIGNALTEC ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Fourniture et maintenance d'équipements de signalisation lumineuse et sonore de marque STANDBY ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et maintenance d'équipements de signalisation lumineuse et sonore de marque STANDBY ou équivalent
Informations complémentaires:
Montants pour la période initiale de deux ans, minimum : 15 000 euros Ht maximum : 40 000 euros Ht Montants pour chaque période de reconduction d'un an, minimum : 7 500 euros Ht maximum : 20 000 euros Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-08 10:00:00 📅
Lieu: Lyon
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, permettant d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sdmis
Numéro d'enregistrement national: 84015
Adresse postale: 17 rue Rabelais
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Khelifi Zémorda
Courrier électronique: marchespublics@sdmis.fr 📧
Téléphone: 0472843807 📞
URL: http://www.sdmis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744873 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744873 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B89B4648-92BF-9B4B-25F5C60F66745830
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: CF : Le Greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 231-794581 (2025-11-27)
Avis d'attribution de marché (2026-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025f018
Date de conclusion du contrat: 2026-03-23 📅
Titre: Lot 2 : Fourniture et maintenance d'équipements de signalisation lumineuse et sonore de marque Signaltec ou équivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

2️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Signaltec
Numéro d'enregistrement national: 1744873-1-2-1
Adresse postale: 9 rue Jacquard
Code postal: 38230
Commune postale: Tignieu-Jameyzieu
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@signaltec.fr 📧
Téléphone: 0478311487 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 794581-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6961EBD7-C258-1004-77C20C4B68290D50
Source: OJS 2026/S 060-210751 (2026-03-25)