Fourniture et livraison matériel de signalisation routière de police permanente et temporaire
Clermont Auvergne Métropole
Fourniture et livraison matériel de signalisation routière de police permanente et temporaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison matériel de signalisation routière de police permanente et temporaire
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériel de signalisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture matériel signalisation police permanente pôle 1 (Gerzat et Clermont-Ferrand)
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture matériel signalisation police permanente pôles 2-3-4-5-6 et 7
Description du marché: Fourniture matériel signalisation police permanente pôles 2-3-4-5-6 et 7
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture matériel signalisation police temporaire et plastique
Description du marché: Fourniture matériel signalisation police temporaire et plastique
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont Auvergne Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 115-392828 (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison matériel de signalisation routière de police permanente et temporaire
Numéro de référence:
2025CM-FRN97
Brève description:
Fourniture et livraison matériel de signalisation routière de police permanente et temporaire
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de signalisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 01
Titre: Fourniture matériel signalisation police permanente pôle 1 (Gerzat et Clermont-Ferrand)
Description du marché:
Fourniture matériel signalisation police permanente pôle 1 (Gerzat et Clermont-Ferrand)
Informations complémentaires:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois reconductible 1 - 2 ou 3 fois par période de 12 mois.
Montant minimum annuel 50 000,00 euros H.T. et Montant maximum annuel 400 000,00 euros H.T.
Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins.
Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.
Afficher plus
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 02
Titre: Fourniture matériel signalisation police permanente pôles 2-3-4-5-6 et 7
Description du marché: Fourniture matériel signalisation police permanente pôles 2-3-4-5-6 et 7
Informations complémentaires:
La durée initiale de l'accord-cadre est de 12 mois, reconductible 1 - 2 ou 3 fois par période de 12 mois.
Montant minimum annuel 30 000,00 euros H.T. et Montant maximum annuel 250 000,00 euros H.T.
Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins.
Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot n° 03
Titre: Fourniture matériel signalisation police temporaire et plastique
Description du marché: Fourniture matériel signalisation police temporaire et plastique
Informations complémentaires:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois, reconductible 1 - 2 ou 3 fois par période de 12 mois.
Montant minimum annuel 30 000,00 euros H.T. et Montant maximum annuel 250 000,00 euros H.T.
Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins.
Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Fourniture et livraison matériel de signalisation routière de police permanente et temporaire
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont Auvergne Métropole
Numéro d'enregistrement national:
24630070100231
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par un opérateur économique. Il appartient donc à chaque opérateur économique de les consulter.
Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.
Modalités de financement : fonds propres
Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 79 cours Charlemagne, F 69002 LYON, Tél : +33 0345218243, Fax : +33 0345218243, adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.html
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 115-392828 (2025-06-17)
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