Fourniture et livraison de sacs en papier pour les déchets verts collectés sur le territoire de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine
EPT Boucle Nord de Seine
Fourniture et livraison de sacs en papier pour les déchets verts collectés sur le territoire de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-28 | Avis de marché |
| 2025-06-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de sacs en papier pour les déchets verts collectés sur le territoire de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Sacs et sachets 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 1 bis rue de la Paix
Code postal: 92230
Ville: Gennevilliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-20 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ept boucle nord de seine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 BIS RUE DE LA PAIX
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alice.hamel@bouclenorddeseine.fr 📧
Téléphone: +33170484871 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_5oX5Qhh7c7 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_5oX5Qhh7c7 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_5oX5Qhh7c7 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2/4 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les délais de recours sont précisés dans le RC.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-349932 (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de sacs en papier pour les déchets verts collectés sur le territoire de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine
Numéro de référence:
EP2532
Brève description:
Fourniture et livraison de sacs en papier pour les déchets verts collectés sur le territoire de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sacs et sachets 📦
Description
Identifiant interne:
EP2532
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu à compter du 7 octobre 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée de 12 mois. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites, par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 48 mois.
Le montant maximum annuel est de 100 000 euros HT.
Le candidat remet obligatoirement, par voie postale ou en main propre contre récépissé, au plus tard avant la date limite de remise des plis, un échantillon, tel que précisé dans le règlement de la consultation.
Les échantillons ne constituant pas un investissement significatif au sens de l'article R.2151 15 du code de la commande publique, aucune indemnité ne sera versée aux candidats. Ces échantillons ne seront pas restitués aux candidats.
Afficher plus
Code postal: 92230
Ville: Gennevilliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure formalisée, exécutée en accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-20 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ept boucle nord de seine
Numéro d'enregistrement national:
20005799000034
Adresse postale: 1 BIS RUE DE LA PAIX
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alice.hamel@bouclenorddeseine.fr 📧
Téléphone: +33170484871 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_5oX5Qhh7c7 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_5oX5Qhh7c7 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_5oX5Qhh7c7 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2/4 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les délais de recours sont précisés dans le RC.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-349932 (2025-05-28)
Avis de marché (2025-06-05)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-27 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-06-05 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7dc6bad9-0a5a-4985-8a93-b4fc54a7d6b6-02
Source: OJS 2025/S 108-368229 (2025-06-05)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-27 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
La date limite de remise des offres est fixée au 7 juillet 2025 à 12H00. La date limite pour disposer de renseignements complémentaires est fixée au 27 juin 2025 à 12H00.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-06-05 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7dc6bad9-0a5a-4985-8a93-b4fc54a7d6b6-02
Source: OJS 2025/S 108-368229 (2025-06-05)
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