Fourniture et livraison de repas en liaison chaude destinés à la restauration collective sur le site de l’île verte et dans les cantines maternelles.-.
Commune de Neufchâteau
La présente consultation concerne la fourniture et livraison de repas en liaison chaude destinés à la restauration collective sur le site de l’île verte et dans les cantines maternelles. Cette consultation a pour objet de définir les conditions dans lesquelles seront exécutées la fourniture et la livraison des repas en liaison chaude destinés à la restauration collective sur : le site de l’île verte – 580, rue du stand – 88300 NEUFCHATEAU. dans les cantines maternelles : Cantine maternelle Julie Victoire Daubié - 13 Place Carrière Cantine maternelle Jean Jaurès -12 rue Camille Sandré Cantine maternelle Louise Michel - rue Paul Langevin
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison chaude destinés à la restauration collective sur le site de l’île verte et dans les cantines maternelles.-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Service traiteur pour écoles 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot unique
Description du marché: Lot unique
Durée de l'accord: 36 mois
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Neufchâteau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue Saint Jean
Code postal: 88300
Commune postale: Neufchâteau
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: valerie.thiery@mairie-neufchateau.fr 📧
Téléphone: 0329952020 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=35377 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=35377 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 065-210387 (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison chaude destinés à la restauration collective sur le site de l’île verte et dans les cantines maternelles.-.
Numéro de référence:
2025DGSS01
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et livraison de repas en liaison chaude destinés à la restauration collective sur le site de l’île verte et dans les cantines maternelles.
Cette consultation a pour objet de définir les conditions dans lesquelles seront exécutées la fourniture et la livraison des repas en liaison chaude destinés à la restauration collective sur :
le site de l’île verte – 580, rue du stand – 88300 NEUFCHATEAU.
dans les cantines maternelles :
Cantine maternelle Julie Victoire Daubié - 13 Place Carrière
Cantine maternelle Jean Jaurès -12 rue Camille Sandré
Cantine maternelle Louise Michel - rue Paul Langevin
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Produits/services: Service traiteur pour écoles 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Lot unique
Description du marché: Lot unique
Durée de l'accord: 36 mois
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre débute à compter de la date indiquée dans le courrier de notification, c’est-à-dire au 1er septembre 2025 pour une durée initiale de 12 mois.
Il est renouvelable deux fois par reconduction tacite, pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction.
La durée maximale de l’accord-cadre est de 36 mois soit jusqu'au 31 août 2028.
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Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l’article R2123-1, 3° du Code de la Commande Publique.
La présente consultation est une consultation initiale.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
epo-notice
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Une déclaration sur l'honneur : le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Neufchâteau
Numéro d'enregistrement national:
93370919800016
Adresse postale: 28 rue Saint Jean
Code postal: 88300
Commune postale: Neufchâteau
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: valerie.thiery@mairie-neufchateau.fr 📧
Téléphone: 0329952020 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=35377 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=35377 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 065-210387 (2025-04-01)
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