Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Rhône Habitat et Deux Fleuves Loire Habitat

SAC "Au Fil des 2 Fleuves"

Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Rhône Habitat et Deux Fleuves Loire Habitat - Diverses résidences de diverses communes du Rhône et de la Loire La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R2162-5 et R2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit : - Lot 1 : Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Rhône Habitat - Lot 2 : Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Loire Habitat Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le présent marché est conclu avec un seul opérateur économique par lot. Dans le cadre de la présente consultation, la remise d'échantillons de produits, consommables et matériels est prévue (article 6 du règlement de la consultation, sous-critère 3). En cas d'absence des échantillons ou de dotation incomplète l'offre sera considérée comme irrégulière. Il n'est pas prévu d'indemnisation relative aux échantillons. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'1 an à compter du 01/02/2026 ou à compter de la notification si celle-ci a lieu postérieurement au 01/02/2026. Il est tacitement reconductible trois fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois. Le lot 1 est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour sa durée totale (reconductions comprises). Le lot 2 est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT pour sa durée totale (reconductions comprises)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-19 Avis de marché
Avis de marché (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Rhône Habitat et Deux Fleuves Loire Habitat
Numéro de référence: SAC_Produits de nettoyage DFRH_DFLH
Brève description:
Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Rhône Habitat et Deux Fleuves Loire Habitat - Diverses résidences de diverses communes du Rhône et de la Loire La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R2162-5 et R2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit : - Lot 1 : Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Rhône Habitat - Lot 2 : Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Loire Habitat Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le présent marché est conclu avec un seul opérateur économique par lot. Dans le cadre de la présente consultation, la remise d'échantillons de produits, consommables et matériels est prévue (article 6 du règlement de la consultation, sous-critère 3). En cas d'absence des échantillons ou de dotation incomplète l'offre sera considérée comme irrégulière. Il n'est pas prévu d'indemnisation relative aux échantillons. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'1 an à compter du 01/02/2026 ou à compter de la notification si celle-ci a lieu postérieurement au 01/02/2026. Il est tacitement reconductible trois fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois. Le lot 1 est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour sa durée totale (reconductions comprises). Le lot 2 est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT pour sa durée totale (reconductions comprises)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Rhône Habitat
Description du marché:
Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Rhône Habitat
Informations complémentaires:
Le lot 1 est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) Ht pour sa durée totale (reconductions comprises)
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Diverses résidences de diverses communes du Rhône et de la Loire
Code postal: 69530
Ville: Brignais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est tacitement reconductible trois fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Loire Habitat
Description du marché:
Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Loire Habitat
Informations complémentaires:
Le lot 2 est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) Ht pour sa durée totale (reconductions comprises)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-22 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Brignais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-22 12:15:00 📅
Lieu: Brignais
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Numéro d'enregistrement national: 81535
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Directoire
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr 📧
Téléphone: 0482904000 📞
URL: https://www.rhonehabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhonehabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.rhonehabitat.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1727920 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 1F31BEF5-CEA0-1636-9B447CA8A3025F70
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 225-774503 (2025-11-19)
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