Fourniture et livraison de produits de papèterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville, ainsi que pour les accueils périscolaires et extrascolaires
Ville de Vaulx en Velin
Commandes de fournitures scolaires, papèterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville, ainsi que pour les accueils périscolaires et extrascolaires ; puis la livraison sur site desdites commandes. Les commandes devront se réaliser dématérialisées via un site internet mis à disposition par le titulaire. Ce site permettra également le suivi et l'extraction de données statistiques concernant les commandes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-07 | Avis de marché |
| 2025-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits de papèterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville, ainsi que pour les accueils périscolaires et extrascolaires
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs 📦
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'issue de l'accord cadre
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de traitement des commandes et développement durable (voir Rc)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-17 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vaulx en Velin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Nation
Cs40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx en Velin cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Geoffroy Hélène
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472048080 📞
URL: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1563021 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1563021 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 006-011870 (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits de papèterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville, ainsi que pour les accueils périscolaires et extrascolaires
Numéro de référence:
202503
Brève description:
Commandes de fournitures scolaires, papèterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville, ainsi que pour les accueils périscolaires et extrascolaires ; puis la livraison sur site desdites commandes. Les commandes devront se réaliser dématérialisées via un site internet mis à disposition par le titulaire. Ce site permettra également le suivi et l'extraction de données statistiques concernant les commandes
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Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1563021
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs 📦
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'issue de l'accord cadre
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de traitement des commandes et développement durable (voir Rc)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-17 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Liste et brève description des critères de sélection:
Une déclaration sur le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou équivalent)
Capacité technique et professionnelle
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat .
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vaulx en Velin
Numéro d'enregistrement national:
54559
Adresse postale: Place de la Nation
Cs40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx en Velin cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Geoffroy Hélène
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472048080 📞
URL: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1563021 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1563021 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lien correspondre avec l'acheteur
Durée : à compter du 15/07/2025 est une date prévisionnelle.
Estimation = montant estimé pour la durée du marché reconduction comprise.
Accord cadre à bons de commandes sans montant minimum.
Montant maximum Ht sur 24 mois : 580 000 euro(s) , soit un montant maximum de 1 160 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord cadre
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
8B4D58C2-A84D-7F07-0E28649588F36E02
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
8B4D58E0-C815-7B85-B53A42FCD8688FF2
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 006-011870 (2025-01-07)
Avis d'attribution de marché (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 160 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-16 📅
Titre: Fourniture et livraison de produits de papèterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville, ainsi que pour les accueils périscolaires et extrascolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie laique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rte De Montredon
Code postal: 43000
Commune postale: Le Puy-En-Velay
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 11870-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 141-487491 (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 160 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
202503
Date de conclusion du contrat: 2025-07-16 📅
Titre: Fourniture et livraison de produits de papèterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville, ainsi que pour les accueils périscolaires et extrascolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie laique
Numéro d'enregistrement national:
1563021-1-0-1
Adresse postale: 1 Rte De Montredon
Code postal: 43000
Commune postale: Le Puy-En-Velay
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 11870-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de signature du contrat: 09/07/2025
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les pièces du marché sont consultables sur demande écrite préalable à : service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr
Durée = 24 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement 1 fois.
Accord cadre à bons de commande. Montant maximum Ht sur 24 mois = 580000 euro(s) , soit 1160000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadre
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Numéro d'enregistrement national:
2A76C39F-F01D-EE47-98D53D7ED3D62458
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2A76C3D9-BED7-F2F6-43236D1909EAC5DC
Source: OJS 2025/S 141-487491 (2025-07-23)
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