Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes. Les conditions sont indiquées dans le règlement de la consultation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Le marché est passé avec : - Un montant minimum de 113 800,00 euro(s) HT et un montant maximum de 302 700,00 euro(s) HT pour la période initiale de 2 ans, - Un montant minimum de 227 600,00 euro(s) HT et un montant maximum de 605 400,00 euro(s) HT pour la durée totale du marché, reconductions comprises, soit 4 ans. A titre indicatif, le début d'exécution est prévu au mois d'avril 2026
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-12-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'entretien
Reference number: M250043
Brève description:
“Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes. Les conditions sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Il s'agit d'un...”
Brève description
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes. Les conditions sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.
Le marché est passé avec :
- Un montant minimum de 113 800,00 euro(s) HT et un montant maximum de 302 700,00 euro(s) HT pour la période initiale de 2 ans,
- Un montant minimum de 227 600,00 euro(s) HT et un montant maximum de 605 400,00 euro(s) HT pour la durée totale du marché, reconductions comprises, soit 4 ans.
A titre indicatif, le début d'exécution est prévu au mois d'avril 2026
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Produits de nettoyage📦 Description
Description du marché:
“Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes. Les conditions sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Il s'agit d'un...”
Description du marché
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes. Les conditions sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.
Le marché est passé avec :
- Un montant minimum de 113 800,00 euro(s) HT et un montant maximum de 302 700,00 euro(s) HT pour la période initiale de 2 ans,
- Un montant minimum de 227 600,00 euro(s) HT et un montant maximum de 605 400,00 euro(s) HT pour la durée totale du marché, reconductions comprises, soit 4 ans.
A titre indicatif, le début d'exécution est prévu au mois d'avril 2026
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Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est relancé tous les 4 ans” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pays Voironnais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: B90903B3-EF3E-93C5-EF61B1BC13487858
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du CJA
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TA de Grenoble
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-832423 (2025-12-12)
Avis d'attribution de marché (2026-04-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande” Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: M250043
Date de conclusion du contrat: 2026-04-16 📅
Titre: Fourniture et livraison de produits d'entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 605 400 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe plg
Numéro d'enregistrement national: 1754027-1-0-1
Adresse postale: Rue Nungesser Et Coli
Code postal: 44860
Commune postale: Saint-Aignan-Grandlieu
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
“Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le montant mentionné...”
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le montant mentionné correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur la durée totale (4 ans).
Le montant des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit :
- pour un minimum de 113 800,00 euro(s) Ht et un maximum de 302 700,00 euro(s) Ht, pour la période initiale de 2 ans,
- pour un minimum de 227 600,00 euro(s) Ht et un maximum de 605 400,00 euro(s) Ht, pour la durée totale du marché, reconductions comprises, soit 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 16CD7917-0DA1-88A1-C41428E74ACCC497
Source: OJS 2026/S 080-281342 (2026-04-22)