FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET D'HYGIENE POUR LES ETABLISSEMENTS GERES PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) ET LE CENTRE TOULOUSAIN DES MAISONS DE RETRAITE (CTMR)
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Dans le cadre de la préparation de l'appel d'offres, l'acheteur a réalisé un sourcing auprès de plusieurs opérateurs économiques. Ce sourcing a été réalisé dans le respect du droit de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles en papier à usage sanitaire › Articles jetables en papier
- • Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
- • Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-01 | Avis de marché |
| 2026-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'entretien et d'hygiene pour les etablissements geres par le centre communal d'action sociale (ccas) et le centre toulousain des maisons de retraite (ctmr)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de PRODUITS NETTOYANTS
Description du marché: Fourniture et livraison de PRODUITS NETTOYANTS<br/>
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 2 bis, rue de Belfort
Code postal: 31004
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-19 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de petits matériels de nettoyage
Description du marché: Fourniture et livraison de petits matériels de nettoyage <br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de OUATE
Description du marché: Fourniture et livraison de OUATE<br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-03 16:00:00 📅
Lieu: Toulouse
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Bis, Rue de Belfort
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: dcpaj@ccas-toulouse.fr 📧
Téléphone: 0567728585 📞
URL: https://www.toulouse.fr/web/social/centre-communal-d-action-sociale 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698845 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698845 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-574711 (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'entretien et d'hygiene pour les etablissements geres par le centre communal d'action sociale (ccas) et le centre toulousain des maisons de retraite (ctmr)
Numéro de référence:
2025-0015
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Dans le cadre de la préparation de l'appel d'offres, l'acheteur a réalisé un sourcing auprès de plusieurs opérateurs économiques. Ce sourcing a été réalisé dans le respect du droit de la commande publique
Afficher plus
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture et livraison de PRODUITS NETTOYANTS
Description du marché: Fourniture et livraison de PRODUITS NETTOYANTS<br/>
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 2 bis, rue de Belfort
Code postal: 31004
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-19 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture et livraison de petits matériels de nettoyage
Description du marché: Fourniture et livraison de petits matériels de nettoyage <br/>
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture et livraison de OUATE
Description du marché: Fourniture et livraison de OUATE<br/>
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-03 16:00:00 📅
Lieu: Toulouse
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
57041
Adresse postale: 2 Bis, Rue de Belfort
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: dcpaj@ccas-toulouse.fr 📧
Téléphone: 0567728585 📞
URL: https://www.toulouse.fr/web/social/centre-communal-d-action-sociale 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698845 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698845 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
3CE4F325-B890-4634-52ADC5943970189D
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-574711 (2025-09-01)
Avis d'attribution de marché (2026-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 725 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de PRODUITS NETTOYANTS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-05 📅
Titre: Fourniture et livraison de Produits Nettoyants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 725 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 335 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe produits-entretien
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Rue Du Casse
Code postal: 31240
Commune postale: Saint-Jean
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: spetoulouse@groupe-spe.fr 📧
Téléphone: 0561403343 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc pyrenees nettoyage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue D'Isaby
Code postal: 65420
Commune postale: Ibos
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Courrier électronique: vincentmoisset@pyrenetpro.fr 📧
Téléphone: 0562371266 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 574711-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 005-010037 (2026-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 725 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de PRODUITS NETTOYANTS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Fourniture et livraison de petits matériels de nettoyage
Fourniture et livraison de OUATE
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-102f
Date de conclusion du contrat: 2025-12-05 📅
Titre: Fourniture et livraison de Produits Nettoyants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 725 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 335 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe produits-entretien
Numéro d'enregistrement national:
1698845-1-1-1
Adresse postale: 18 Rue Du Casse
Code postal: 31240
Commune postale: Saint-Jean
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: spetoulouse@groupe-spe.fr 📧
Téléphone: 0561403343 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1698845-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc pyrenees nettoyage
Numéro d'enregistrement national:
1698845-1-3-1
Adresse postale: 3 Rue D'Isaby
Code postal: 65420
Commune postale: Ibos
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Courrier électronique: vincentmoisset@pyrenetpro.fr 📧
Téléphone: 0562371266 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 574711-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
EEF74E29-BA83-EEBF-0A386A8DDC01D37F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
EEF74E41-0113-CDD0-F91A98F1C34C948B
Source: OJS 2026/S 005-010037 (2026-01-07)
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