Fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan)

Ville de Puteaux

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des Trois Hameaux à Ploemeur (Morbihan). À titre indicatif, les principales périodes de fonctionnement de la Résidence des Trois Hameaux se déroulent durant les vacances scolaires (printemps, d'été, de la Toussaint (ponctuellement) correspondant à la zone C et durant la période du mois de mars au mois de juin pour l'accueil des classes transplantées. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées à l'article 3 du C.C.P commun à tous les lots. Le marché est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du code de la commande publique. Le marché comporte 7 lots : - Lot n°1 : " Fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer " ; - Lot n°2 : " Fourniture de produits frais de boucherie / volaille " ; - Lot n°3 : " Fourniture de produits laitiers " ; - Lot n°4 : " Fourniture de produits de charcuterie / traiteur " ; - Lot n°5 : " Fourniture de fruits et légumes " ; - Lot n°6 : " Fourniture de produits d'épicerie " ; - Lot n°7 : " Fourniture de produits surgelés ".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-23.

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-12-23	Avis de marché

Avis de marché (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan)
Numéro de référence: PF255000
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: PF255001
Titre: Lot n°1 : Fourniture de produits frais de poissonnerie et autres produits de la mer
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 35 000 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 20 000 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan)

Adresse postale: Résidence des Trois Hameaux
Route du Fort Bloqué
Code postal: 56270
Ville: Ploemeur
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter de sa date de notification. Ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois). La reconduction du marché intervient à sa date anniversaire.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et diversité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Garanties offertes en matière d'hygiène et de sécurité alimentaire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): État des stocks et logistique
Mesures prises en faveur de l'environnement
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: PF255002
Titre: Lot n°2 : Fourniture de produits frais de boucherie / volaille
Description du marché:

Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Autres informations sur le renouvellement:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: PF255003
Titre: Lot n°3 : Fourniture de produits laitiers
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 100 000 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 45 000 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: PF255004
Titre: Lot n°4 : Fourniture de produits de charcuterie / traiteur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché:

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 30 000 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 15 000 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: PF255005
Titre: Lot n°5 : Fourniture de fruits et légumes
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 50 000 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 35 000 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: PF255006
Titre: Lot n°6 : Fourniture de produits d'épicerie
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 60 000 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 40 000 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: PF255007
Titre: Lot n°7 : Fourniture de produits surgelés
Description du marché:

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 50 000 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 40 000 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre de Vacances et Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan)

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Si vous souhaitez obtenir des précisions ou des renseignements complémentaires, il vous suffit de poser votre question en vous connectant à la consultation via la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/ La date limite pour poser votre question figure en première page du règlement de la consultation. Les réponses sont transmises par le pouvoir adjudicateur exclusivement sur le profil acheteur. DEPOSER SA PROPOSITION : L'offre (comprenant tous les documents mentionnés à l'article 3 du règlement de la consultation) est à déposer au plus tard à la date et l'heure limites indiquées en première page du règlement de la consultation par voie électronique via le profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr/. ELABORATION DE L'OFFRE : Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Puteaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-01-27 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Puteaux
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Puteaux
Numéro d'enregistrement national: 21920062300011
Adresse postale: 131, rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics /Juriste référent : Mme Hayette LEKMINE / Assistante : Mme Christelle COLSON
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929672 📞
URL: https://www.puteaux.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=928567&orgAcronyme=a5f 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
URL: https://www.cergypontoise.tribunaladministratif.fr/tacaa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 249-864934 (2025-12-23)

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