L'accord-cadre à bons de commande avec maximum, reparti en 11 lots, concerne la fourniture et livraison de pièces détachées pour le parc roulant du Service Départemental d'Incendie et de Secours d'Indre-et-Loire. Il donnera lieu à l'attribution à un titulaire d'un marché par lot. Sont exclus du marché les pneumatiques, batteries, et ingrédients moteur. Le parc automobile (VL, PL et VU) du Service Départemental d'Incendie et de Secours d'Indre-et-Loire comprend actuellement 442 engins répartis comme suit: - 101 véhicules pour le lot 1, - 4 véhicules pour le lot 2, - 5 véhicules pour le lot 3, - 3 véhicules pour le lot 4, - 229 véhicules pour le lot 5, - 51 véhicules pour le lot 6, - 41 véhicules pour le lot 7, - 6 véhicules pour le lot 8, - 2 véhicules pour le lot 9. Par ailleurs, 329 véhicules sont concernés par le lot 10 et 113 véhicules par le lot 11. La liste des véhicules est donnée à titre indicatif et évolue selon le renouvellement de la flotte
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-09.
Avis de marché (2025-10-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules et engins du parc roulant du sdis d'indre-et-loire
Numéro de référence: 25/6
Brève description:
“L'accord-cadre à bons de commande avec maximum, reparti en 11 lots, concerne la fourniture et livraison de pièces détachées pour le parc roulant du Service...”
Brève description
L'accord-cadre à bons de commande avec maximum, reparti en 11 lots, concerne la fourniture et livraison de pièces détachées pour le parc roulant du Service Départemental d'Incendie et de Secours d'Indre-et-Loire. Il donnera lieu à l'attribution à un titulaire d'un marché par lot.
Sont exclus du marché les pneumatiques, batteries, et ingrédients moteur.
Le parc automobile (VL, PL et VU) du Service Départemental d'Incendie et de Secours d'Indre-et-Loire comprend actuellement 442 engins répartis comme suit:
- 101 véhicules pour le lot 1,
- 4 véhicules pour le lot 2,
- 5 véhicules pour le lot 3,
- 3 véhicules pour le lot 4,
- 229 véhicules pour le lot 5,
- 51 véhicules pour le lot 6,
- 41 véhicules pour le lot 7,
- 6 véhicules pour le lot 8,
- 2 véhicules pour le lot 9.
Par ailleurs, 329 véhicules sont concernés par le lot 10 et 113 véhicules par le lot 11.
La liste des véhicules est donnée à titre indicatif et évolue selon le renouvellement de la flotte
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Valeur estimée hors TVA: 1 144 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour le type de véhicules et marque commerciale objet du lot”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“2030” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée au regard du cadre de mémoire technique - voir détail dans le Rc
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Les actions en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Responsabilité civile”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Attestation de régularité fiscale”
Liste et brève description des règles et critères:
“Kbis de l'établissement”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles si non renseigné dans le Dc2
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Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
“1 titulaire par lot, 1 marché attribué par lot” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: DF492E53-DC96-471E-93D2D65C7FA5EFFB
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 196-668726 (2025-10-09)
Avis de marché (2025-11-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 144 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-11 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EE44E12A-B1D2-C60C-3ADF0D9BA8F34E09
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 25/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 11/12/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/11/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 11/12/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 224-769993 (2025-11-18)