Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses portées pour le Département de la Creuse

Conseil départemental de la Creuse

Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Pour chaque lot, les pièces de rechange devront être livrées à l'adresse suivante : Conseil Départemental de la Creuse - Parc Départemental - Clocher - 23000 SAINT - SULPICE LE GUERETOIS. Les horaires d'ouverture du Parc Départemental sont les suivants : de 8h30 à 11h30 et de 14h00 à 16h00 du lundi au vendredi. A chaque bon de commande correspond un bon de livraison

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE - FORGES GORCE
• SAS Noremat

Qui ?

• Conseil départemental de la Creuse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-08	Avis de marché
2026-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses portées pour le Département de la Creuse
Numéro de référence: 25PARC02
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque NOREMAT (ou équivalente)
Description du marché:

Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 30 000 euro(s) HT et un maximum de 150 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction

Informations complémentaires:

Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins trois mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire. La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 16/12/2025 est prévisionnelle

Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Conseil Départemental de la Creuse - Parc Départemental - Clocher
Code postal: 23000
Ville: Saint - Sulpice Le Gueretois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Creuse 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution (en points)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances environnementales (en points)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 75
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et livraison de pièces d'usure pour débroussailleuses portées
Description du marché:

Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 10 000 euro(s) HT et un maximum de 70 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental de la creuse
Numéro d'enregistrement national: 55869
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SIMONET Valérie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0544302323 📞
URL: http://www.creuse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1701330 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1701330 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les pièces de rechange devront être exclusivement des « pièces d'origine » lorsque le matériel est sous garantie constructeur. En dehors de la garantie constructeur du matériel, le titulaire devra proposer, en remplacement des pièces d'origine constructeur, des pièces dites adaptables (équivalentes), à condition qu'elles soient conformes aux normes en vigueur, compatibles avec le matériel concerné, et qu'elles garantissent une qualité, fiabilité, durabilité et une sécurité équivalentes. Le recours à des pièces adaptables ne doit pas entraîner de modification des garanties, ni de réduction des performances. Les pièces de rechange pourront, dans la mesure du possible, être issues du réemploi ou de la réutilisation et/ou intégrer des matières recyclées. Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours. Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du Règlement de la Consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 984ADBC2-A3EA-1418-C445BCF409F43BEB
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 172-587321 (2025-09-08)

Avis d'attribution de marché (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 880 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:

Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.9 du Cahier des Clauses Particulières

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2325080
Date de conclusion du contrat: 2025-12-26 📅
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque Noremat (ou équivalente)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas noremat
Numéro d'enregistrement national: 1701330-1-1-1
Adresse postale: 166 Rue Ampère
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Alamo group agriculture france - forges gorce
Numéro d'enregistrement national: 1701330-1-2-1
Adresse postale: 6 Zone Industrielle Des Forges
Code postal: 63920
Commune postale: Peschadoires
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 587321-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour chaque lot, les montants indiqués correspondent aux montants maximums Ht reconductions éventuelles comprises. Pub antérieure en plus du Joue : avis initial n°25-99573 paru au Boamp le 09/09/2025. Le contrat peut être obtenu/consulté auprès de Mme Larere - Conseil Départemental de la Creuse - Dag - Service de la commande publique - 4 pl L. Lacrocq - Bp250 - 23011 Gueret Cedex, du lundi au vendredi 9/12h et 14/16h, bureau-marches@creuse.fr, (+33)5 44 30 26 81. Délais et voies de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles R. 551-7 à R.551-10 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique prévu aux articles R.411 et suivants, R.421.1 à R.421.7 du Cja

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C989014B-E821-4302-B68E7048442A27BD
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C989015A-B009-9FA6-93CB54358F9EC368
Source: OJS 2026/S 005-008279 (2026-01-06)

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