Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines ou de qualité équivalente à l'origine et de consommables pour autocars Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-09PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique

Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-09PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique. L'objet de l'accord cadre consiste en la fourniture et livraison de pièces détachées destinée à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules TCP de la Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne. Les prestations définies au CCP sont réparties en 3 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-19 Avis de marché
Avis de marché (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines ou de qualité équivalente à l'origine et de consommables pour autocars Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-09PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique
Numéro de référence: 2025-15PR
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-09PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique. L'objet de l'accord cadre consiste en la fourniture et livraison de pièces détachées destinée à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules TCP de la Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne. Les prestations définies au CCP sont réparties en 3 lots
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente IVECO
Valeur estimée hors TVA: 245 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées d'origine constructeur ou de qualité équivalente à l'origine pour autocars de marque IVECO
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Depot Principal Rrt31 34 Chemin De Virebent
Code postal: 31200
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2027-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente MERCEDES
Description du marché:
Pièces détachées d'origine constructeur ou de qualité équivalente à l'origine pour autocars de marque MERCEDES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente TEMSA
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées d'origine constructeur ou de qualité équivalente à l'origine pour autocars de marque TEMSA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-10-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national: 65063
Adresse postale: 68, 70 boulevard Pierre Semard
Code postal: 31079
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame La Directrice
Courrier électronique: achats@rrt31.fr 📧
Téléphone: 0561616743 📞
URL: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: D9DAAEE0-F247-1B2E-88D02316162374A1
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 182-620198 (2025-09-19)
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