Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines ou de qualité équivalente à l'origine et de consommables pour autocars Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-09PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-09PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique. L'objet de l'accord cadre consiste en la fourniture et livraison de pièces détachées destinée à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules TCP de la Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne. Les prestations définies au CCP sont réparties en 3 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-19.
Avis de marché (2025-09-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines ou de qualité équivalente à l'origine et de consommables pour autocars
Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-09PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique
Numéro de référence: 2025-15PR
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-09PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique.
L'objet de l'accord cadre consiste en la fourniture et livraison de pièces détachées destinée à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules TCP de la Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne.
Les prestations définies au CCP sont réparties en 3 lots
1️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées d'origine constructeur ou de qualité équivalente à l'origine pour autocars de marque IVECO”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2027-12-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées d'origine constructeur ou de qualité équivalente à l'origine pour autocars de marque MERCEDES” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées d'origine constructeur ou de qualité équivalente à l'origine pour autocars de marque TEMSA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national: 65063
Adresse postale: 68, 70 boulevard Pierre Semard
Code postal: 31079
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@rrt31.fr📧
Téléphone: 0561616743📞
URL: https://www.achatpublic.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com🌏 Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: D9DAAEE0-F247-1B2E-88D02316162374A1
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: D9DAAEFE-0B71-E81D-1F37455DC6030AAF
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 182-620198 (2025-09-19)