Fourniture et livraison de pièces détachées (d'origine, de qualité équivalente ou adaptable) et de consommables pour autocars et véhicules légers

Avis de marché (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées (d'origine, de qualité équivalente ou adaptable) et de consommables pour autocars et véhicules légers
Numéro de référence: 2025-01PR
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 825 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2026-07-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“Divers outillages pour atelier poids lourds”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées d'origine constructeur pour autocars de marque Mercedes. Le titulaire devra notamment pouvoir fournir l'ensemble des pièces dites «captives»”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées d'origine constructeur pour autocars de marque IVECO. Le titulaire devra notamment pouvoir fournir l'ensemble des pièces dites «captives»”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées véhicules légers”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2025-05-09 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Les critères sont indiqués dans le Rc”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“En fonds propres”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national: 65063
Adresse postale: 68, 70 boulevard Pierre Semard
Code postal: 31079
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@rrt31.fr 📧
Téléphone: 0561616743 📞
URL: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 7E95FE88-C092-7957-207C57BB9C632553
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 7E95FE98-91C7-789A-30252308779E7477
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 077-257119 (2025-04-16)