Fourniture et livraison de pièces détachées (d'origine, de qualité équivalente ou adaptable) et de consommables pour autocars et véhicules légers
Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objet de l'accord cadre consiste en la fourniture de pièces détachées destinée à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne. Les pièces proposées seront conformes aux stipulations du RÈGLEMENT (CE) No 1400/2002 DE LA COMMISSION du 31 juillet 2002, article 1er § T et U
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées (d'origine, de qualité équivalente ou adaptable) et de consommables pour autocars et véhicules légers
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 825 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: pièces chassis/suspension
Description du marché: Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Depot Principal Rrt3134 Chemin De Virebent31200 Toulousedepot Secondaire Rrt3118 Chemin De Naudon31390 Carbonne
Code postal: 31500
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: moteur et environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: boite de vitesse et embrayage
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Essieux et direction
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Freinage
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carrosserie et équipement
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fitration/Eclairage/Consommables
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Outillages
Description du marché: Divers outillages pour atelier poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces détachées d'origine Mercedes
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces détachées d'origine IVECO
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pièces détachées véhicules légers
Description du marché: Pièces détachées véhicules légers
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2025-05-09 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: En fonds propres
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, 70 boulevard Pierre Semard
Code postal: 31079
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Directeur
Courrier électronique: achats@rrt31.fr 📧
Téléphone: 0561616743 📞
URL: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 077-257119 (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées (d'origine, de qualité équivalente ou adaptable) et de consommables pour autocars et véhicules légers
Numéro de référence:
2025-01PR
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'objet de l'accord cadre consiste en la fourniture de pièces détachées destinée à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne.
Les pièces proposées seront conformes aux stipulations du RÈGLEMENT (CE) No 1400/2002 DE LA COMMISSION du 31 juillet 2002, article 1er § T et U
Afficher plus
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 825 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: pièces chassis/suspension
Description du marché: Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Depot Principal Rrt3134 Chemin De Virebent31200 Toulousedepot Secondaire Rrt3118 Chemin De Naudon31390 Carbonne
Code postal: 31500
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: moteur et environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: boite de vitesse et embrayage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Essieux et direction
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Freinage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Carrosserie et équipement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Fitration/Eclairage/Consommables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Outillages
Description du marché: Divers outillages pour atelier poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Pièces détachées d'origine Mercedes
Description du marché:
Pièces détachées d'origine constructeur pour autocars de marque Mercedes. Le titulaire devra notamment pouvoir fournir l'ensemble des pièces dites «captives»
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Pièces détachées d'origine IVECO
Description du marché:
Pièces détachées d'origine constructeur pour autocars de marque IVECO. Le titulaire devra notamment pouvoir fournir l'ensemble des pièces dites «captives»
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Pièces détachées véhicules légers
Description du marché: Pièces détachées véhicules légers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2025-05-09 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Les critères sont indiqués dans le Rc
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: En fonds propres
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/><br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national:
65063
Adresse postale: 68, 70 boulevard Pierre Semard
Code postal: 31079
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Directeur
Courrier électronique: achats@rrt31.fr 📧
Téléphone: 0561616743 📞
URL: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
7E95FE88-C092-7957-207C57BB9C632553
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 077-257119 (2025-04-16)
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