Fourniture et livraison de pièces détachées (d'origine, de qualité équivalente ou adaptable) et de consommables pour autocars et véhicules légers réparties en 12 lots. Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-01PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-25.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-12.
Avis de marché (2025-07-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées (d'origine, de qualité équivalente ou adaptable) et de consommables pour autocars et véhicules légers réparties en 12 lots.
Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-01PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique
Numéro de référence: 2025-09PR
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Valeur estimée hors TVA: 1 825 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Pièces châssis/suspension : Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Moteur et environnement : Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Boite de vitesse et embrayage : Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Essieux et direction : Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Freinage : Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Carrosserie et équipement : Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Electricité : Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Filtration/Eclairage/Consommables : Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Outillages : Divers outillages pour atelier poids lourds” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées d'origine Mercedes : Pièces détachées d'origine constructeur pour autocars de marque Mercedes. Le titulaire devra notamment pouvoir fournir...”
Description du marché
Pièces détachées d'origine Mercedes : Pièces détachées d'origine constructeur pour autocars de marque Mercedes. Le titulaire devra notamment pouvoir fournir l'ensemble des pièces dites «captives»
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées d'origine IVECO : Pièces détachées d'origine constructeur pour autocars de marque IVECO. Le titulaire devra notamment pouvoir fournir...”
Description du marché
Pièces détachées d'origine IVECO : Pièces détachées d'origine constructeur pour autocars de marque IVECO. Le titulaire devra notamment pouvoir fournir l'ensemble des pièces dites «captives»
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Pièces détachées véhicules légers” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement juridique imposé par l'acheteur - Article 2.2 du Cahier des Clauses Particulières”
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement ni garanties exigés”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement en fonds propres
Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du Ccag-Fcs” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national: 65063
Adresse postale: 68, 70 boulevard Pierre Semard
Code postal: 31079
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@rrt31.fr📧
Téléphone: 0561616743📞
URL: https://www.achatpublic.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com🌏 Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: F16C7F18-F1DB-3A8A-71197B57D23A52DB
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: F16C7F28-A1C5-230C-CA770BBFBCF9B883
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 133-460801 (2025-07-12)