L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne l'achat de fournitures, de petits matériels de bureau et de tampons encreurs destinés aux services du Département de l'Isère
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-01.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de petits matériels de bureau et de tampons encreurs automatiques destinés aux services du Département de l'Isère
Numéro de référence: F25DCET-FP02
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché concerne l'achat de fournitures, de petits matériels de bureau et de tampons encreurs destinés aux services du Département de l'Isère
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Petit matériel de bureau📦
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Directions territoriales”
Informations complémentaires:
“Seuil minimum pour chaque année: lot 1: 10 000 euro(s) Ht/ lot 2: 10 000 euro(s) Ht
Seuil maximum pour chaque année: lot 1: 150 000 euro(s) Ht/ lot 2:...”
Informations complémentaires
Seuil minimum pour chaque année: lot 1: 10 000 euro(s) Ht/ lot 2: 10 000 euro(s) Ht
Seuil maximum pour chaque année: lot 1: 150 000 euro(s) Ht/ lot 2: 150 000 euro(s) Ht
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Produits/services supplémentaires: Machines, fournitures et équipement de bureau divers📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Au terme de chaque période de reconduction, ou à l'échéance des 4 années” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (dont sous-critère 1 : Qualité des articles répondant à la loi Agec: 20 % et sous-critère 2: Pertinence de l'outil de gestion informatisé des commandes: 10%)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Directions centrales” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-01 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : 120 000 euro(s) Ht sur chacun des lots
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont ajustables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Financement: ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1D42B52F-B7B4-1A77-4E2B7D2D4B689C13
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1D42B53F-027B-50CC-0B7F3F95460C2CD2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 211-724640 (2025-10-30)
Avis d'attribution de marché (2026-03-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0495
Date de conclusion du contrat: 2026-03-05 📅
Titre: Directions territoriales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Numéro d'enregistrement national: 1732331-1-1-1
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1732331-1-2-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AAF6B73B-A752-14BE-F37593C8BEEFD86C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: AAF6B794-CF0E-8C84-2107C4A1BB91D820
Source: OJS 2026/S 062-218405 (2026-03-26)