La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-20.
Avis de marché (2025-10-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries frais pour le GHT44
Numéro de référence: AOO-25085
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain📦 Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
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Informations complémentaires:
“Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché distinct. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission...”
Informations complémentaires
Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché distinct. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Chaque accord cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont renseignées dans le dossier de consultation. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 28/02/2030.
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Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Date de fin: 2027-02-28 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-04 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les soumissionnaires sont invités à remettre des échantillons à l’appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-697994 (2025-10-20)
Avis de marché (2025-12-04) Objet Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00.000 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date et heure limites de réception des offres (DLRO) de la présente consultation, initialement prévue le 04/12/2025 à 12h00, est reportée au lundi...”
Texte
La date et heure limites de réception des offres (DLRO) de la présente consultation, initialement prévue le 04/12/2025 à 12h00, est reportée au lundi 08/12/2025 à 12h00.