Fourniture et livraison de matériels scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la commune de Bonneville
Ville de Bonneville
Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fourniture scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires de la commune de Bonneville
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériels scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la commune de Bonneville
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures scolaires pour écoles élémentaires
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures scolaires pour écoles élémentaires
Informations complémentaires:
Adresse postale: 2 Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74136
Ville: Bonneville Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-23 📅
Date de fin: 2026-06-22 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures scolaires pour écoles maternelles
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures scolaires pour écoles maternelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-02 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bonneville
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, Place de l'Hôtel de Ville Cs 70139
Code postal: 74136
Commune postale: Bonneville Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VALLI Stéphane
Courrier électronique: e.muzard@ville-bonneville.fr 📧
Téléphone: 0450252200 📞
URL: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=71056 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=71056 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 083-275351 (2025-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériels scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la commune de Bonneville
Numéro de référence:
2025- 022 a 023
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de fourniture scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires de la commune de Bonneville
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fournitures scolaires pour écoles élémentaires
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures scolaires pour écoles élémentaires
Informations complémentaires:
Le montant minimum et maximum figurant à l'article 4 de l'acte d'engagement seront identiques pour toutes les années en cas de reconduction
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires
📦
Adresse postale: 2 Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74136
Ville: Bonneville Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-23 📅
Date de fin: 2026-06-22 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les modalités de reconduction figurent à l'article 3.2 du cahier des clauses perticulières
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fournitures scolaires pour écoles maternelles
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures scolaires pour écoles maternelles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-02 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bonneville
Numéro d'enregistrement national:
2636
Adresse postale: 2, Place de l'Hôtel de Ville Cs 70139
Code postal: 74136
Commune postale: Bonneville Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VALLI Stéphane
Courrier électronique: e.muzard@ville-bonneville.fr 📧
Téléphone: 0450252200 📞
URL: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=71056 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=71056 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
D6BFE472-F6CD-7C0A-508F910ADE36F11B
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 083-275351 (2025-04-28)
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