FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES

Caisse des écoles du 15ème arrdt

Le présent accord - cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires à la Caisse des Ecoles du 15ème arrondissement de Paris pour la production des repas destinés aux écoles et centres de loisirs. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 02 Mars au 31 Décembre 2026 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 Décembre 2026 si la date de notification du marché est postérieure au 02 Mars 2026. La reconduction s'effectuera pour une période allant du 1er Janvier au 31 Décembre de l'année suivante. Chacun des accords-cadres pourra être reconduit dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période de douze mois, par tacite reconduction. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. La durée maximum de l'accord - cadre, périodes de reconduction incluses, est donc de quarante-six mois. Le marché comporte 10 lots qui sont les suivants : Lot N° 01 BOULANGERIE PAIN - VIENNOISERIES Conventionnels et issus de l'agriculture biologique Lot N° 02 VIANDES FRAICHES (BOEUF, VEAU, AGNEAU) Lot N° 03 VIANDE FRAICHE DE PORC Et CHARCUTERIE Lot N° 04 VIANDES DE VOLAILLES FRAICHES ET SURGELEES Lot N° 05 POISSONS FRAIS Lot N°06 PRODUITS SURGELES Lot N° 07 FRUITS ET LEGUMES FRAIS FRUITS ET LEGUMES DE 4ème GAMME ET 5ème GAMME Lot N° 08 PRODUITS D'EPICERIE Lot N° 09 CREMERIE (BEURRE - LAIT - FROMAGES - OEUFS Lot N° 10 PIQUE-NIQUES FRAIS Vous ne devez candidater que pour le lot qui vous intéresse et être dans le secteur d'activité du lot concerné exemple : je possède une entreprise de production pour de la Volaille, je vais donc candidater pour le lot 04 et non le lot 08 qui porte sur les épiceries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-17.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-17 Avis de marché
2025-12-19 Avis de marché
Avis de marché (2025-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Numéro de référence: 2026-01
Brève description:
Le présent accord - cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires à la Caisse des Ecoles du 15ème arrondissement de Paris pour la production des repas destinés aux écoles et centres de loisirs. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 02 Mars au 31 Décembre 2026 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 Décembre 2026 si la date de notification du marché est postérieure au 02 Mars 2026. La reconduction s'effectuera pour une période allant du 1er Janvier au 31 Décembre de l'année suivante. Chacun des accords-cadres pourra être reconduit dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période de douze mois, par tacite reconduction. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. La durée maximum de l'accord - cadre, périodes de reconduction incluses, est donc de quarante-six mois. Le marché comporte 10 lots qui sont les suivants : Lot N° 01 BOULANGERIE PAIN - VIENNOISERIES Conventionnels et issus de l'agriculture biologique Lot N° 02 VIANDES FRAICHES (BOEUF, VEAU, AGNEAU) Lot N° 03 VIANDE FRAICHE DE PORC Et CHARCUTERIE Lot N° 04 VIANDES DE VOLAILLES FRAICHES ET SURGELEES Lot N° 05 POISSONS FRAIS Lot N°06 PRODUITS SURGELES Lot N° 07 FRUITS ET LEGUMES FRAIS FRUITS ET LEGUMES DE 4ème GAMME ET 5ème GAMME Lot N° 08 PRODUITS D'EPICERIE Lot N° 09 CREMERIE (BEURRE - LAIT - FROMAGES - OEUFS Lot N° 10 PIQUE-NIQUES FRAIS Vous ne devez candidater que pour le lot qui vous intéresse et être dans le secteur d'activité du lot concerné exemple : je possède une entreprise de production pour de la Volaille, je vais donc candidater pour le lot 04 et non le lot 08 qui porte sur les épiceries.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 740 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1 Pains-Viennoiseries
Titre: Lot 1 Pains-Viennoiseries
Quantité: 100 kilogramme
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description du marché: Description dans le DCE
Produits/services: Pain 📦
Adresse postale: 154 RUE LECOURBE
Code postal: 75015
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 46 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
TELECHARGER DCE Remarque : le marché est à bons de commande donc la Caisse des écoles du 15e arrondissement vous prie de ne pas tenir compte du chiffre dans la rubirque "quantité" remplit lors de la publication. Afin de simplement remplir le chiffre 100 sera dans la case "quantité" mais cette valeur n'est pas la valeur réelle, il faudra uniquement tenir compte des documents contractuels du DCE
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Critère: TELECHARGER DCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Lot N°02 VIANDES FRAICHES BOEUF - VEAU - AGNEAU
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché: DESCRIPTION DANS LE DCE
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Adresse postale: 154 rue lecourbe
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
VOIR DCE TELECHARGER DCE Remarque : le marché est à bons de commande donc la Caisse des écoles du 15e arrondissement vous prie de ne pas tenir compte du chiffre dans la rubirque "quantité" remplit lors de la publication. Afin de simplement remplir le chiffre 100 sera dans la case "quantité" mais cette valeur n'est pas la valeur réelle, il faudra uniquement tenir compte des documents contractuels du DCE
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Critère: VOIR DCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Lot N°03 VIANDES FRAICHES DE PORC et CHARCUTERIES
Description du marché: VOIR DCE
Produits/services: Viandes diverses 📦
Description des renouvellements: VOIR DCE
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: VOIR DCE
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
VOIR DCE TELECHARGER DCE Remarque : le marché est à bons de commande donc la Caisse des écoles du 15e arrondissement vous prie de ne pas tenir compte du chiffre dans la rubirque "quantité" remplit lors de la publication. Afin de simplement remplir le chiffre 100 sera dans la case "quantité" mais cette valeur n'est pas la valeur réelle, il faudra uniquement tenir compte des documents contractuels du DCE
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Lot N°04 VIANDES DE VOLAILLE FRAICHES ET SURGELEES
Valeur estimée hors TVA: 684 000 EUR 💰
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Critères d'attribution
Critère: voir DCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Lot N°05 POISSONS FRAIS
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: voir DCE
Produits/services: Poissons 📦
Autres informations sur le renouvellement: TACITE RECONDUCTION SAUF DECISION CONTRAIRE DU POUVOIR ADJUDICATEUR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Lot N°06 PRODUITS SURGELES
Valeur estimée hors TVA: 1 344 000 EUR 💰
Produits/services: Produits surgelés 📦
Critères d'attribution
Critère: Voir DCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Lot N°07 FRUITS ET LEGUMES FRAIS - 4ème et 5ème GAMME
Valeur estimée hors TVA: 1 128 000 EUR 💰
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Adresse postale: 154 rue Lecourbe
Ville: Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Lot N°08 EPICERIE
Valeur estimée hors TVA: 1 338 000 EUR 💰
Produits/services: Herbes et épices 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Lot N°09 CREMERIE BEURRE - OEUFS - FROMAGES
Produits/services: Beurre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot
Titre: Lot N° 10 PIQUE-NIQUES FRAIS
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Adresse postale: Paris
Description des renouvellements: voir DCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le siège se situe au 154 rue Lecourbe à Paris 75015, cependant ceux qui remporteront les lots devront effectuer les livraisons sur les cuisines centrales de la Caisse des écoles du 15e arrondissement

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre à bons de commande : Le marché alimentaire de la caisse des écoles du 15e arrondissement de Paris comporte 10 lots que vous trouverez dans le DCE, vous devrez candidater pour le lot qui requiert votre intérêt et que vous êtes en mesure de remplir contractuellement parlant, en tenant compte de la capacité et des aptitudes de votre entreprise.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 1 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-12-17 12:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
respecter les documents contractuels dans le DCE relatifs à l'exécution du marché alimentaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Numéro d'enregistrement national: 26750035300011
Adresse postale: 154 rue Lecourbe
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cde15.fr 📧
Téléphone: +33 613391855 📞
URL: https://www.cde15.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1129870 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Accueil du tribunal administratif de paris
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 222-762313 (2025-11-17)
Avis de marché (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 740 000 EUR 💰
Description
540 000 EUR 💰
900 000 EUR 💰
684 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
1 344 000 EUR 💰
1 128 000 EUR 💰
1 338 000 EUR 💰
36 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-13 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-13 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Bonjour, Initialement la date limite de dépôt des offres était le 17 décembre 2025, désormais la nouvelle date est le 13 janvier 2026. Les candidats pourront poser des questions jusqu'au vendredi 02 janvier 2026. Cordialement,
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9d0db6d8-1721-45d8-be1a-7d94d969dee5-01
Source: OJS 2025/S 246-852109 (2025-12-19)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Légumes-fruits Produits agricoles, de la chasse et de la pêche Poissons, crustacés et produits aquatiques Poissons Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et...