Le présent accord - cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires à la Caisse des Ecoles du 15ème arrondissement de Paris pour la production des repas destinés aux écoles et centres de loisirs. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 02 Mars au 31 Décembre 2026 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 Décembre 2026 si la date de notification du marché est postérieure au 02 Mars 2026. La reconduction s'effectuera pour une période allant du 1er Janvier au 31 Décembre de l'année suivante. Chacun des accords-cadres pourra être reconduit dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période de douze mois, par tacite reconduction. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. La durée maximum de l'accord - cadre, périodes de reconduction incluses, est donc de quarante-six mois. Le marché comporte 10 lots qui sont les suivants : Lot N° 01 BOULANGERIE PAIN - VIENNOISERIES Conventionnels et issus de l'agriculture biologique Lot N° 02 VIANDES FRAICHES (BOEUF, VEAU, AGNEAU) Lot N° 03 VIANDE FRAICHE DE PORC Et CHARCUTERIE Lot N° 04 VIANDES DE VOLAILLES FRAICHES ET SURGELEES Lot N° 05 POISSONS FRAIS Lot N°06 PRODUITS SURGELES Lot N° 07 FRUITS ET LEGUMES FRAIS FRUITS ET LEGUMES DE 4ème GAMME ET 5ème GAMME Lot N° 08 PRODUITS D'EPICERIE Lot N° 09 CREMERIE (BEURRE - LAIT - FROMAGES - OEUFS Lot N° 10 PIQUE-NIQUES FRAIS Vous ne devez candidater que pour le lot qui vous intéresse et être dans le secteur d'activité du lot concerné exemple : je possède une entreprise de production pour de la Volaille, je vais donc candidater pour le lot 04 et non le lot 08 qui porte sur les épiceries.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-17.
Avis de marché (2025-11-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Reference number: 2026-01
Brève description:
“Le présent accord - cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires à la Caisse des
Ecoles du 15ème arrondissement de Paris pour...”
Brève description
Le présent accord - cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires à la Caisse des
Ecoles du 15ème arrondissement de Paris pour la production des repas destinés aux écoles et centres de
loisirs.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 02 Mars au 31 Décembre 2026 ou à défaut pour
une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 Décembre 2026 si la date de notification du
marché est postérieure au 02 Mars 2026. La reconduction s'effectuera pour une période allant du 1er Janvier
au 31 Décembre de l'année suivante.
Chacun des accords-cadres pourra être reconduit dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une
période de douze mois, par tacite reconduction.
Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette
reconduction. La durée maximum de l'accord - cadre, périodes de reconduction incluses, est donc de
quarante-six mois.
Le marché comporte 10 lots qui sont les suivants :
Lot N° 01
BOULANGERIE
PAIN - VIENNOISERIES
Conventionnels et issus de l'agriculture biologique
Lot N° 02
VIANDES FRAICHES
(BOEUF, VEAU, AGNEAU)
Lot N° 03
VIANDE FRAICHE DE PORC
Et CHARCUTERIE
Lot N° 04
VIANDES DE VOLAILLES FRAICHES
ET SURGELEES
Lot N° 05
POISSONS FRAIS
Lot N°06
PRODUITS SURGELES
Lot N° 07
FRUITS ET LEGUMES FRAIS
FRUITS ET LEGUMES DE 4ème GAMME ET 5ème
GAMME
Vous ne devez candidater que pour le lot qui vous intéresse et être dans le secteur d'activité du lot concerné
exemple : je possède une entreprise de production pour de la Volaille, je vais donc candidater pour le lot 04 et non le lot 08 qui porte sur les épiceries.
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Valeur estimée hors TVA: 7 740 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Description dans le DCE”
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 46 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
“TELECHARGER DCE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“DESCRIPTION DANS LE DCE” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère:
“VOIR DCE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“VOIR DCE”
Description des renouvellements:
“VOIR DCE” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“VOIR DCE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣ Critères d'attribution
Critère:
“voir DCE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“voir DCE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Critères d'attribution
Critère:
“Voir DCE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description des renouvellements:
“voir DCE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 1
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“respecter les documents contractuels dans le DCE relatifs à l'exécution du marché alimentaire”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Numéro d'enregistrement national: 26750035300011
Adresse postale: 154 rue Lecourbe
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cde15.fr📧
Téléphone: +33 613391855📞
URL: https://www.cde15.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144594400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144594400📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 222-762313 (2025-11-17)
Avis de marché (2025-12-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 740 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-13 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Bonjour,
Initialement la date limite de dépôt des offres était le 17 décembre 2025, désormais la nouvelle date est le 13 janvier 2026.
Les candidats...”
Texte
Bonjour,
Initialement la date limite de dépôt des offres était le 17 décembre 2025, désormais la nouvelle date est le 13 janvier 2026.
Les candidats pourront poser des questions jusqu'au vendredi 02 janvier 2026.
Cordialement,
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Source: OJS 2025/S 246-852109 (2025-12-19)