Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la restauration scolaire de la commune de Vert-Saint-Denis.
Mairie de Vert-Saint-Denis
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et découpé en 6 lots distincts: - Lot 1 : " épicerie " - Lot 2 : " primeurs " - Lot 3 : " produits frais " - Lot 4 : " produits surgelés " - Lot 5 : " viande / charcuterie "
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte › Bâtonnets de poisson
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Denrées sèches
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Volaille
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la restauration scolaire de la commune de Vert-Saint-Denis.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Épicerie
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de produits d'épicerie
Produits/services supplémentaires: Denrées sèches 📦
Adresse postale: 2 rue pasteur
Code postal: 77240
Ville: Vert-Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Primeurs
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et livraison de fruits et légumes
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits Frais
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de produits frais
Produits/services: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de produits surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande / Charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de viande et de charcuterie
Produits/services: Viande 📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de volaille
Produits/services: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Vert-Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue pasteur
Code postal: 77240
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: marchespublics@vert-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 164105900 📞
URL: https://www.vert-saint-denis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://vert-saint-denis.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://vert-saint-denis.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10471_1091252.html 🌏
URL de participation: https://vert-saint-denis.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10471_1091252.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de GaulleCase postale n° 8630
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 084-279637 (2025-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la restauration scolaire de la commune de Vert-Saint-Denis.
Numéro de référence:
2025F07
Brève description:
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire et découpé en 6 lots distincts:
- Lot 1 : " épicerie "
- Lot 2 : " primeurs "
- Lot 3 : " produits frais "
- Lot 4 : " produits surgelés "
- Lot 5 : " viande / charcuterie "
Afficher plus
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Épicerie
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de produits d'épicerie
Produits/services supplémentaires: Denrées sèches 📦
Adresse postale: 2 rue pasteur
Code postal: 77240
Ville: Vert-Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Primeurs
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et livraison de fruits et légumes
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Produits Frais
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de produits frais
Produits/services: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de produits surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Viande / Charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de viande et de charcuterie
Produits/services: Viande 📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Volaille
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de volaille
Produits/services: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Vert-Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national:
21770495600010
Adresse postale: 2 rue pasteur
Code postal: 77240
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: marchespublics@vert-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 164105900 📞
URL: https://www.vert-saint-denis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://vert-saint-denis.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://vert-saint-denis.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10471_1091252.html 🌏
URL de participation: https://vert-saint-denis.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10471_1091252.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de GaulleCase postale n° 8630
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 084-279637 (2025-04-29)
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