Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les pauses-café et cocktails. Accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure formalisée d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s’agit d’un marché de fournitures soumis aux dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales aux marchés publics de fournitures courantes (CCAG/FCS) issu de l’arrêté du 30 mars 2021. Lieu(x) d’exécution : Les fournitures objet du présent accord-cadre sont à livrer sur les différents sites de la société et sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy (plus exceptionnel). La liste des implantations géographiques de la société est consultable sur son site internet https://destination-nancy.com/. Les conditions techniques applicables sont détaillées au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le marché est décomposé en deux lots : lot 1 : Fourniture et livraison de mini-viennoiseries et pâtisseries sèches pour les pauses-café Montant maximum sur la durée totale du contrat de 36 mois : 120 000€HT lot 2 : Fourniture et livraison de réductions salées chaudes et froides et de réductions sucrées Montant maxmium sur la durée totale du contrat de 36 mois : 540 000€HT. Pour chaque lot la durée de l'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est de 12 mois, reconductible deux fois 12 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-04.
Avis de marché (2025-02-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrees alimentaires pour les pauses-café et cocktails
Numéro de référence: PPP19X-59/5014/2025/066
Brève description:
“Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les pauses-café et cocktails.
Accord-cadre à bons de commande passé...”
Brève description
Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les pauses-café et cocktails.
Accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure formalisée d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il s’agit d’un marché de fournitures soumis aux dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales aux marchés publics de fournitures courantes (CCAG/FCS) issu de l’arrêté du 30 mars 2021.
Lieu(x) d’exécution : Les fournitures objet du présent accord-cadre sont à livrer sur les différents sites de la société et sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy (plus exceptionnel). La liste des implantations géographiques de la société est consultable sur son site internet https://destination-nancy.com/.
Les conditions techniques applicables sont détaillées au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Le marché est décomposé en deux lots :
lot 1 : Fourniture et livraison de mini-viennoiseries et pâtisseries sèches pour les pauses-café
Montant maximum sur la durée totale du contrat de 36 mois : 120 000€HT
lot 2 : Fourniture et livraison de réductions salées chaudes et froides et de réductions sucrées
Montant maxmium sur la durée totale du contrat de 36 mois : 540 000€HT.
Pour chaque lot la durée de l'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est de 12 mois, reconductible deux fois 12 mois.
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Préparations alimentaires📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le lot 1 porte sur la fourniture et la livraison de mini-viennoiseries et de pâtisseries sèches pour les pauses-café.
La durée du marché est de 12 mois,...”
Description du marché
Le lot 1 porte sur la fourniture et la livraison de mini-viennoiseries et de pâtisseries sèches pour les pauses-café.
La durée du marché est de 12 mois, reconductible deux fois 12 mois.
Le montant maximum est de 40 000€HT. Il est identique pour chaque période de reconduction.
Soit un montant maximum de 120 000€HT sur la durée totale du marché toutes reconductions confondues de 36 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant maximum sur la durée globale du marché de 36 mois est de 120 000€HT:
Mon maximum annuel 40 000€HT. Le montant est identique pour chaque période...”
Informations complémentaires
Le montant maximum sur la durée globale du marché de 36 mois est de 120 000€HT:
Mon maximum annuel 40 000€HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“SAPL DESTINATION NANCY”
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-23 📅
Date de fin: 2026-04-22 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique des échantillons proposés
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Actions mises en œuvre spécifiquement pour le marché en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot 2 porte sur la fourniture et la livraison de réductions salées froides et chaudes et de réductions salées pour les cocktails.
Le montant...”
Description du marché
Le présent lot 2 porte sur la fourniture et la livraison de réductions salées froides et chaudes et de réductions salées pour les cocktails.
Le montant maximum total est de 540 000€HT sur la durée totale de 36 mois toutes périodes confondues.
La durée du contrat est de 12 mois pour la première période.
Le montant maximum est de 180 000€HT.
Il est identique pour chaque période de reconduction. Soit sur la durée globale de 36 mois 540 000€HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant maximum sur la durée du contrat toutes reconductions confondues est de 540 000€HT.
Période 1 : 12 mois : 180 000€HT
Période 2 : 12 mois : 180...”
Informations complémentaires
Le montant maximum sur la durée du contrat toutes reconductions confondues est de 540 000€HT.
Période 1 : 12 mois : 180 000€HT
Période 2 : 12 mois : 180 000€HT
Période 3 : 12 mois : 180 000€HT
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-10 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: rue Général Fabvier
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr📧
Téléphone: +33 383908500📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: rue Général Fabvier
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr📧
Téléphone: +33 383908500📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: rue Général Fabvier
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr📧
Téléphone: +33 383908500📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 026-083073 (2025-02-04)