Quantités estimées pour la durée totale du contrat : 400 corbeilles Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. fourniture et livraison de corbeilles de tri hors foyer mono flux et bi flux d'aspect bois et/ou en métal (4 lots)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-02-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de corbeilles de tri hors foyer mono flux et bi flux d'aspect bois et/ou en métal (4 lots)
Numéro de référence: 25-002
Brève description:
“Quantités estimées pour la durée totale du contrat : 400 corbeilles
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Brève description
Quantités estimées pour la durée totale du contrat : 400 corbeilles
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
fourniture et livraison de corbeilles de tri hors foyer mono flux et bi flux d'aspect bois et/ou en métal
(4 lots)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Poubelles📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Corbeilles en métal type rectangulaires ou carrées (…), mono-flux et bi-flux <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat :...”
Description du marché
Corbeilles en métal type rectangulaires ou carrées (…), mono-flux et bi-flux <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Produits/services supplémentaires: Poubelles📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Corbeilles en métal type rondes ou ovales (…), mono-flux et bi-flux <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s)...”
Description du marché
Corbeilles en métal type rondes ou ovales (…), mono-flux et bi-flux <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Corbeilles d'aspect bois type rectangulaires ou carrées (…), mono-flux et bi-flux <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat :...”
Description du marché
Corbeilles d'aspect bois type rectangulaires ou carrées (…), mono-flux et bi-flux <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Corbeilles d'aspect bois type rondes ou ovales (…), mono-flux et bi-flux <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00...”
Description du marché
Corbeilles d'aspect bois type rondes ou ovales (…), mono-flux et bi-flux <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 21:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-01 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les justificatifs demandés sont listés dans le règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les justificatifs demandés sont listés dans le règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les justificatifs demandés sont listés dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SITCOM côte Sud des Landes
Numéro d'enregistrement national: 65127
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Benesse Maremne
Région: Landes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr📧
Téléphone: 0558720394📞
URL: https://www.sitcom40.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 66B7D790-EE35-5101-2163C3C0B10C3894
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Téléphone: 0559849440📞
Fax: 0559024993 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 041-131445 (2025-02-25)
Avis d'attribution de marché (2025-07-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Corbeilles en métal type rectangulaires ou carrées (…), mono-flux et bi-flux
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s)...”
Description du marché
Corbeilles en métal type rectangulaires ou carrées (…), mono-flux et bi-flux
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, fonctionnalité, valeur technique et esthétisme
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Corbeilles en métal type rondes ou ovales (…), mono-flux et bi-flux
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.
Les...”
Description du marché
Corbeilles en métal type rondes ou ovales (…), mono-flux et bi-flux
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Description du marché:
“Corbeilles d'aspect bois type rectangulaires ou carrées (…), mono-flux et bi-flux
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00...”
Description du marché
Corbeilles d'aspect bois type rectangulaires ou carrées (…), mono-flux et bi-flux
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Description du marché:
“Corbeilles d'aspect bois type rondes ou ovales (…), mono-flux et bi-flux
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s)...”
Description du marché
Corbeilles d'aspect bois type rondes ou ovales (…), mono-flux et bi-flux
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-17 📅
Titre: Corbeilles en métal type rondes ou ovales (…), mono-flux et bi-flux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 165 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Seri sas
Numéro d'enregistrement national: 1605381-1-2-1
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Code postal: 86100
Commune postale: Chatellerault
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 165 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Proville
Numéro d'enregistrement national: 1605381-1-4-1
Adresse postale: Za de Calens
Code postal: 33640
Commune postale: Beautiran
Région: Gironde🏙️
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2CEA2AB6-9520-30B4-E89FEE9FD7D13BE2
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2025/S 141-489076 (2025-07-23)