FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS ROUTIERS, DE GNR ET AD BLUE POUR LES VEHICULES ET ENGINS DU SMITED
Syndicat mixte de traitement et d'élimination des déchets des Deux-Sèvres (79)
le marché consiste en la fourniture et la livraison de carburants routiers, de GNR et AD blue pour les véhicules et engins du SMITED
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Mazout › Fioul domestique
- • Produits chimiques organiques de base › Produits chimiques organiques divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburants routiers, de gnr et ad blue pour les vehicules et engins du smited
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Carburant diesel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Fourniture de carburants routiers et Ad Blue par cartes magnétiques pour les véhicules lourds
Valeur estimée hors TVA: 307 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant
📦
Durée de l'accord: 36 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Fourniture et livraison de GNR et pour les engins et les matériels du SMITED
Valeur estimée hors TVA: 121 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Fourniture et livraison d’AD BLUE en vrac
Valeur estimée hors TVA: 7 200 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte de Traitement et d'Elimination des Déchets des Deux-Sèvres (79)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 79
Adresse postale: ZAE Montplaisir
Code postal: 79220
Commune postale: Champdeniers
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vsaivres@smited79.fr 📧
Téléphone: +33 549754200 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://smited79.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Poitiers
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 026-081796 (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburants routiers, de gnr et ad blue pour les vehicules et engins du smited
Numéro de référence:
2025-01PF
Brève description:
le marché consiste en la fourniture et la livraison de carburants routiers, de GNR et AD blue pour les véhicules et engins du SMITED
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Fourniture de carburants routiers et Ad Blue par cartes magnétiques pour les véhicules lourds
Valeur estimée hors TVA: 307 000 EUR 💰
Description du marché:
L'enlèvement à la pompe s'effectuera dans ls stations services du titulaire de l'accord cadre sur le territoire des Deux Sèvres dans les conditions suivantes : Au moins 4 stations à proximité de Thouars, Parthenay, Champdeniers et Melle. Stations distribuant de GAZOIL avec pompe Poids lourds.
Afficher plus
Durée de l'accord: 36 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Fourniture et livraison de GNR et pour les engins et les matériels du SMITED
Valeur estimée hors TVA: 121 000 EUR 💰
Description du marché:
le titulaire du marché devra assurer de façon régulière l'approvisionnement en GNR pour les engins de manutention du SMITED.
Produits/services: Fioul domestique
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Fourniture et livraison d’AD BLUE en vrac
Valeur estimée hors TVA: 7 200 EUR 💰
Description du marché:
le titulaire du marché devra assurer de façon régulières l'approvisionnement en Ad Blue en vrac pour les engins du manutention du SMITED
Produits/services: Produits chimiques organiques divers
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
l'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte de Traitement et d'Elimination des Déchets des Deux-Sèvres (79)
Numéro d'enregistrement national:
25790229600033
Département: 79
Adresse postale: ZAE Montplaisir
Code postal: 79220
Commune postale: Champdeniers
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vsaivres@smited79.fr 📧
Téléphone: +33 549754200 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://smited79.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Poitiers
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 026-081796 (2025-02-05)
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