Fourniture et livraison de carburants et d'une solution aqueuse d'urée a 32,5% (type AdBlue®)
Smectom du Plantaurel
Le présent accord cadre à marchés subséquents a pour objet la fourniture de carburants à la cuve destinés aux véhicules de collecte, de transports, de travaux publics, des véhicules légers, du chauffage Atelier et de l'aire de lavage, ainsi que la fourniture d'Adblue (ou équivalent) à la cuve destinée aux véhicules de collecte de transport, de travaux publics et les véhicules légers du SMECTOM du Plantaurel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gasoils › Carburant diesel
- • Produits chimiques organiques de base › Produits chimiques organiques divers
- • Vaseline, cires de pétrole et essences spéciales › Essences spéciales
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-14 | Avis de marché |
| 2025-07-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburants et d'une solution aqueuse d'urée a 32,5% (type AdBlue®)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de gazole
Description du marché: Fourniture et livraison de carburants
Informations complémentaires:
Code postal: 09120
Ville: Varilhes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de gazole non routier
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: FOURNITURE D'UNE SOLUTION AQUEUSE D'UREE à 32,5% TYPE ADBLUE
Description du marché: Fourniture d'une solution aqueuse d'urée à 32,5% type AdBlue
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Essences spéciales 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Performances en matière de protection de l'environnement Toutes les information sont disponibles dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smectom du plantaurel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Las Plantos
Code postal: 09120
Commune postale: Varilhes
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@smectom.fr 📧
Téléphone: +33 61680202 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 , rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse cedex 7
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 62735757 📞
Fax: +3362735740 📠
URL: www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 093-313956 (2025-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburants et d'une solution aqueuse d'urée a 32,5% (type AdBlue®)
Numéro de référence:
2025-18CARBURANTS
Brève description:
Le présent accord cadre à marchés subséquents a pour objet la fourniture de carburants à la cuve destinés aux véhicules de collecte, de transports, de travaux publics, des véhicules légers, du chauffage Atelier et de l'aire de lavage, ainsi que la fourniture d'Adblue (ou équivalent) à la cuve destinée aux véhicules de collecte de transport, de travaux publics et les véhicules légers du SMECTOM du Plantaurel.
Afficher plus
Produits/services: Carburant diesel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Fourniture de gazole
Description du marché: Fourniture et livraison de carburants
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 01/10/2025.
Il pourra être reconduit 3 fois par période d'un an.
Montant minimum annuel 400 000Euros/HT et maximum annuel 1 200 000 Euros/HT
Adresse postale: Las plantos
Code postal: 09120
Ville: Varilhes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Fourniture de gazole non routier
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 01/10/2025.
Il pourra être reconduit 3 fois par période d'un an.
Montant minimum annuel 30 000Euros/HT et maximum annuel 170 000 Euros/HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: FOURNITURE D'UNE SOLUTION AQUEUSE D'UREE à 32,5% TYPE ADBLUE
Description du marché: Fourniture d'une solution aqueuse d'urée à 32,5% type AdBlue
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 01/10/2025.
Il pourra être reconduit 3 fois par période d'un an.
Montant minimum annuel 3 000Euros/HT et maximum annuel 15 000 Euros/HT
Produits/services: Produits chimiques organiques divers
📦
Produits/services supplémentaires: Essences spéciales 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Performances en matière de protection de l'environnement Toutes les information sont disponibles dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smectom du plantaurel
Numéro d'enregistrement national:
24090039900017
Adresse postale: Las Plantos
Code postal: 09120
Commune postale: Varilhes
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@smectom.fr 📧
Téléphone: +33 61680202 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68 , rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse cedex 7
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 62735757 📞
Fax: +3362735740 📠
URL: www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :
Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.
Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 093-313956 (2025-05-14)
Avis d'attribution de marché (2025-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 385 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 385 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-28 📅
Titre: Fourniture de gazole
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bourrel sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourrel sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 116 AVENUE DE BORDEAUX
Code postal: 11100
Commune postale: Narbonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Totalenergies proxi sud ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Totalenergies proxi sud ouest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 898 ROUTE DE LA TEINTURE
Code postal: 47200
Commune postale: Montpoullan
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dyneff sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Dyneff sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc du Millénaire Stratégie concept BAT 5 1300 AVENUE ALBERT EINSTEINCS 76033
Code postal: 34060
Commune postale: Montpellier cedex
Région: Hérault 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Identifiant de l’offre:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Identifiant de l’offre:
Source: OJS 2025/S 146-506749 (2025-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 385 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 385 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-18CARBU-01
Date de conclusion du contrat: 2025-07-28 📅
Titre: Fourniture de gazole
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BOURREL SAS LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bourrel sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourrel sas
Numéro d'enregistrement national:
38328411400030
Adresse postale: 116 AVENUE DE BORDEAUX
Code postal: 11100
Commune postale: Narbonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST LOT 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Totalenergies proxi sud ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Totalenergies proxi sud ouest
Numéro d'enregistrement national:
32495819801428
Adresse postale: 898 ROUTE DE LA TEINTURE
Code postal: 47200
Commune postale: Montpoullan
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Identifiant de l’offre:
DYNEFF SAS LOT 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dyneff sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Dyneff sas
Numéro d'enregistrement national:
30580099701000
Adresse postale: Parc du Millénaire Stratégie concept BAT 5 1300 AVENUE ALBERT EINSTEINCS 76033
Code postal: 34060
Commune postale: Montpellier cedex
Région: Hérault 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BOURREL SAS LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST LOT 3
DYNEFF SAS LOT 3
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BOURREL SAS LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST LOT 2
DYNEFF SAS LOT 2
Source: OJS 2025/S 146-506749 (2025-07-30)
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