Fourniture et livraison de boissons dans les établissements de la Collectivité de Saint-Barthélemy
Collectivité de Saint Barthélemy (977)
Fourniture et livraison de boissons dans les établissements de la Collectivité de Saint-Barthélemy
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
- • Boissons, tabac et produits connexes › Vins
- • Café, thé et produits connexes › Café
- • Café, thé et produits connexes › Thé
- • Eau minérale › Eau minérale plate
- • Produits à base de chocolat › Boisson chocolatée
- • Guadeloupe › Guadeloupe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de boissons dans les établissements de la Collectivité de Saint-Barthélemy
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Eau
Description du marché: Eau
Produits/services: Eau minérale 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons sucrées
Description du marché: Boissons sucrées
Produits/services: Boissons non alcoolisées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons alcoolisées
Description du marché: Boissons alcoolisées
Produits/services: Vins 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons chaudes
Description du marché: Boissons chaudes
Produits/services: Café 📦
Produits/services supplémentaires: Boisson chocolatée 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Café pour machine Nespresso
Description du marché: Café pour machine Nespresso
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Thé et infusions
Description du marché: Thé et infusions
Produits/services: Thé 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-27 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité de Saint Barthélemy (977)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: La Pointe - Gustavia BP 113
Code postal: 97133
Commune postale: Saint Barthélemy
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tania.blanchet@comstbarth.fr 📧
Téléphone: +33 590298040 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.comstbarth.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr commande.publique@comstbarth.fr 📧
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 34 Chemin des Bougainvilliers - Cité Guillard
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590384900 📞
Fax: +33 590819670 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 044-141404 (2025-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de boissons dans les établissements de la Collectivité de Saint-Barthélemy
Numéro de référence:
25MF11
Brève description:
Fourniture et livraison de boissons dans les établissements de la Collectivité de Saint-Barthélemy
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
25MF11LT01
Titre: Eau
Description du marché: Eau
Produits/services: Eau minérale 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25MF11LT02
Titre: Boissons sucrées
Description du marché: Boissons sucrées
Produits/services: Boissons non alcoolisées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
25MF11LT03
Titre: Boissons alcoolisées
Description du marché: Boissons alcoolisées
Produits/services: Vins 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
25MF11LT04
Titre: Boissons chaudes
Description du marché: Boissons chaudes
Produits/services: Café 📦
Produits/services supplémentaires: Boisson chocolatée 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
25MF11LT05
Titre: Café pour machine Nespresso
Description du marché: Café pour machine Nespresso
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
25MF11LT06
Titre: Thé et infusions
Description du marché: Thé et infusions
Produits/services: Thé 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-27 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité de Saint Barthélemy (977)
Numéro d'enregistrement national:
21971123100072
Adresse postale: La Pointe - Gustavia BP 113
Code postal: 97133
Commune postale: Saint Barthélemy
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tania.blanchet@comstbarth.fr 📧
Téléphone: +33 590298040 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.comstbarth.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr commande.publique@comstbarth.fr 📧
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Numéro d'enregistrement national:
17971000900038
Adresse postale: 34 Chemin des Bougainvilliers - Cité Guillard
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590384900 📞
Fax: +33 590819670 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
• Recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief.
• Référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord cadre (art L. 551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA).
• Référé contractuel après la signature de l'accord cadre (art L. 551-13 à L. 551-23 et s et R 551-7 à R. 551-10 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.
• Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art L.521-1 du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art R. 421-1 du CAJ).
• Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution). CE du 4/04/2014, Département de Tarn et Garonne, N°358994.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 044-141404 (2025-02-28)
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