Fourniture et livraison d'ouvrages neufs français et étrangers édités sur support physique

Université de Strasbourg

Il s'agit d'un renouvellement de marché en cours d'exécution. Ce marché vise à enrichir les fonds documentaires des bibliothèques, composantes, services et laboratoires.Les prestations sont réparties en 2 lots : - Lot 1 : Fourniture et livraison d'ouvrages neufs édités en France ou publiés en français - Lot 2 : Fourniture et livraison d'ouvrages neufs publiés en langue étrangère et édités à l'étranger

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-25.

Qui ?

• Université de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres, brochures et dépliants imprimés › Fascicules
• Livres, brochures et dépliants imprimés › Publications

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-25	Avis de marché

Avis de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'ouvrages neufs français et étrangers édités sur support physique
Numéro de référence: 25DAM014
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 160 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et livraison d'ouvrages neuf édités en France ou publiés en français
Valeur estimée hors TVA: 2 480 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Le présent lot consiste en la fourniture et la livraison d'ouvrages neufs édités en France ou publiés en français de toutes disciplines principalement de niveau enseignement et recherche mais pas exclusivement. Des ouvrages d'enseignement et recherche édités en langues rares, des livres et manuels scolaires (du niveau pré-élémentaire au niveau lycée), de la littérature non scolaire devront également être fournis, dont notamment :- ouvrages universitaires (niveau enseignement et recherche) ;- livres et manuels scolaires ;- livres de littérature (adulte, enfant et jeunesse).

Informations complémentaires:

L'accord-cadre ne devient définitif et ne peut recevoir exécution qu'après notification au titulaire. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui court à compter de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2026. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029. Les périodes de reconduction sont donc les suivantes : 1er janvier 2027 - 31 décembre 2027 ; 1er janvier 2028 - 31 décembre 2028 ; 1er janvier 2029 - 31 décembre 2029. Sous réserve de sa reconduction, l'accord-cadre aura donc une durée de validité courant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2029. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

Produits/services supplémentaires:

Fascicules 📦

Livres de bibliothèque 📦

Livres imprimés 📦

Publications 📦

Site principal ou lieu d'exécution:

- Les différents sites de l'Université de Strasbourg, situés principalement à Strasbourg et sur le territoire de l'Eurométropole, mais également à Haguenau, Sélestat et Colmar notamment ; - Pour l'Université de Haute-Alsace : BIBLIOTHEQUE DE LA FONDERIE, 16 rue de la Fonderie 68100 Mulhouse ; - Pour l'INSA Strasbourg : 24 boulevard de la Victoire, 67084 STRASBOURG Cedex.

Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et livraison d'ouvrages neufs publiés en langue étrangère et édités à l'étranger
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot consiste en la fourniture et la livraison d'ouvrages neufs édités à l'étranger et publiés en langue étrangère de toutes disciplines principalement de niveau enseignement et recherche mais pas exclusivement. Des ouvrages d'enseignement et recherche édités en langues rares, des livres et manuels scolaires (du niveau pré-élémentaire au niveau lycée), de la littérature non scolaire devront également être fournis, dont notamment :- ouvrages universitaires (niveau enseignement et recherche) ;- livres et manuels scolaires ;- livres de littérature (adulte, enfant et jeunesse).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les montants maximums sur toute la durée du marché sur ce lot sont répartis comme suit : - L'Université de Strasbourg : 6000000 euros ; - L'INSA Strasbourg : 240000 euros ; L'Université Haute-Alsace : 1200000 euros. Les montants maximums annuels sur ce lot sont répartis comme suit : - L'Université de Strasbourg : 1500000 euros ; - l'INSA : 60000 euros ; - l'Université Haute Alsace : 300000 euros.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 13000545700010
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal
Code postal: 67081
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: 0368851201 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2817293&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante :www.marchespublics.gouv.fr. Les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au Dce. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Le candidat est invité à utiliser les formulaires Dc1/Dc2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents Dc1 et Dc2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesmarchespublics. Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume) rédigé en français pour présenter sa candidature. En application des dispositions de l'article R21327 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation et aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le Département des Achats et Marchés de l'Université de Strasbourg sera fermé pour congés à partir du vendredi 25 juillet 2025 au soir jusqu'au dimanche 17 août inclus. Aucune réponse aux éventuelles questions ne pourra être apportée avant le lundi 18 aout 2025.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Université de Haute-Alsace
Numéro d'enregistrement national: 19681166500013
Adresse postale: 2 rue des Frères Lumière
Code postal: 68093
Commune postale: Mulhouse
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: 0368851201 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix B.P. 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, n°358994) ; Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 142-492034 (2025-07-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)