Fourniture et livraison d'éléments en fonte, d'éléments en béton et de matériaux associés pour travaux d'assainissement
SDEA Alsace-Moselle
Fourniture et livraison d'éléments en fonte, d'éléments en béton et de matériaux associés pour travaux d'assainissement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-21 | Avis de marché |
| 2025-08-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'éléments en fonte, d'éléments en béton et de matériaux associés pour travaux d'assainissement
Brève description:
Produits/services: Produits en fonte 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison d'éléments en fonte, d'éléments en béton et de matériaux associés pour travaux d'assainissement.
Description du marché:
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Dépôts et garanties exigés: Dans les conditions indiquées dans les documents de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDEA Alsace-Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de Rome - BP 10020
Code postal: 67013
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thomas.kauffmann@sdea.fr 📧
Téléphone: 0388193005 📞
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délais prévus par le code de justice administrative et par la jurisprudence.
Source: OJS 2025/S 138-477556 (2025-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'éléments en fonte, d'éléments en béton et de matériaux associés pour travaux d'assainissement
Brève description:
Fourniture et livraison d'éléments en fonte, d'éléments en béton et de matériaux associés pour travaux d'assainissement
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits en fonte 📦
Description
Identifiant interne:
2025F0259AAOOC
Titre: Fourniture et livraison d'éléments en fonte, d'éléments en béton et de matériaux associés pour travaux d'assainissement.
Description du marché:
Fourniture et livraison d'éléments en fonte, d'éléments en béton et de matériaux associés pour travaux d'assainissement.
Site principal ou lieu d'exécution:
Les informations complètes sur le lieu d'exécution figurent dans les documents de la consultation.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Voir documents de la consultation pour informations complètes sur le lieu d'exécution.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation.
Dépôts et garanties exigés: Dans les conditions indiquées dans les documents de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusion de la procédure de passation sont énoncés aux articles L.2141-1 à L.2141-14 du Code de la commande publique, ainsi qu'au règlement de la consultation et/ou dans les autres documents de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDEA Alsace-Moselle
Numéro d'enregistrement national:
25670115200025
Adresse postale: 1 rue de Rome - BP 10020
Code postal: 67013
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thomas.kauffmann@sdea.fr 📧
Téléphone: 0388193005 📞
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délais prévus par le code de justice administrative et par la jurisprudence.
Source: OJS 2025/S 138-477556 (2025-07-21)
Avis de marché (2025-08-28)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-08-28 📅
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6c6e0a89-6fa2-444f-b126-9340727c2d2e-02
Source: OJS 2025/S 166-569042 (2025-08-28)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
La Date limite de réception des offres (BT-131(d)-Lot) est reportée au 05/09/2025 (à 12h00).
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-08-28 📅
Autres informations complémentaires
La Date limite de réception des offres (BT-131(d)-Lot) est reportée au 05/09/2025 (à 12h00).
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6c6e0a89-6fa2-444f-b126-9340727c2d2e-02
Source: OJS 2025/S 166-569042 (2025-08-28)
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