Fourniture et livraison d'articles pour la progression en montagne au profit du Ministère des Armées

MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/BHA

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-22.

Qui ?

• MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/BHA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-22	Avis de marché
2025-10-17	Avis de marché

Avis de marché (2025-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'articles pour la progression en montagne au profit du Ministère des Armées
Numéro de référence: DAF_2024_001757
Brève description:

Fourniture et livraison d'articles pour la progression en montagne au profit du Ministère des Armées

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Valeur estimée hors TVA: 9 785 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Cordages
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Cordages
Informations complémentaires:

La valeur estimée est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre ne comporte pas de minimum en quantité ou en valeur et comporte un maximum en quantité par lot et par article sur la durée totale. Les quantités par article sont précisées à l'article 2.3 du RC. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre (section 5.1.15 Techniques) constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux possibles de livraison sont détaillés à l'annexe 3 du CCTP.
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Clause de réexamen (art.5 du CCAP) : Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications à l'accord-cadre, conformément à l'article L2194-1 du code de la commande publique. Conformément à l'article R2194-1-1° du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur prévoit une clause de réexamen dont les modalités sont explicitées à l'article 5 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable (dimension environnementale)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Harnais
Valeur estimée hors TVA: 505 000 EUR 💰
Description du marché: Harnais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Longe d'alpinisme
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Longe d'alpinisme
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Longe de via ferrata
Valeur estimée hors TVA: 710 000 EUR 💰
Description du marché: Longe de via ferrata
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Autobloquant
Description du marché: Autobloquant
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Pitons
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché: Pitons
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Outils à glace
Valeur estimée hors TVA: 1 370 000 EUR 💰
Description du marché: Outils à glace
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Couverture de survie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Couverture de survie
Produits/services: Matériel de secours et de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Accessoires de sécurité
Valeur estimée hors TVA: 1 450 000 EUR 💰
Description du marché: Accessoires de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Assureur, poulie et poignée d'ascension
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché: Assureur, poulie et poignée d'ascension
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 11
Titre: Mousquetons
Valeur estimée hors TVA: 870 000 EUR 💰
Description du marché: Mousquetons
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 12
Titre: Casque d'alpinisme
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Description du marché: Casque d'alpinisme
Produits/services: Casques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: Lot 13
Titre: Casque double normes
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Casque double normes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: Lot 14
Titre: Casque de ski
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Casque de ski
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: Lot 15
Titre: Réchaud polycarburant
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Description du marché: Réchaud polycarburant
Produits/services: Réchauds de camping 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/ema/sca/pfc-se/bha
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Adresse postale: 22 avenue Leclerc
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437272837 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour tous les lots, la présente consultation prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour une durée ferme d'exécution de 48 mois à compter de sa date de notification. La valeur estimée est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre ne comporte pas de minimum en quantité ou en valeur et comporte un maximum en quantité par lot et par article sur la durée totale. Les quantités par lot et par article sont précisées à l'article 2.3 du RC. Les candidats doivent présenter à la personne publique des échantillons obligatoires dont les modalités sont détaillées à l'article 7.2 du RC.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://lyon.tribunal-admistratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 161-552841 (2025-08-22)

Avis de marché (2025-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 785 000 EUR 💰
Description
1 300 000 EUR 💰
505 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
710 000 EUR 💰
65 000 EUR 💰
1 370 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
1 450 000 EUR 💰
230 000 EUR 💰
870 000 EUR 💰
225 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
1 680 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-18 11:00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour tous les lots, la présente consultation prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour une durée ferme d'exécution de 48 mois à compter de sa date de notification. La valeur estimée la valeur maximale de l'accord-cadre sont données à titre indicatif. L'accord-cadre ne comporte pas de minimum en quantité ou en valeur et comporte un maximum en quantité par lot et par article sur la durée totale. Les quantités par lot et par article sont précisées à l'article 2.3 du RC. Les candidats doivent présenter à la personne publique des échantillons obligatoires dont les modalités sont détaillées à l'article 7.2 du RC.

Changements
Autres informations complémentaires

La date limite de réception des plis et des échantillons pour l'ensemble des lots est reportée au mardi 18 novembre 2025 à 11h00.

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 430fe59b-6c45-424b-a66b-31fc7a62bba4-01
Source: OJS 2025/S 202-693897 (2025-10-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (17)