Avis de marché (2025-02-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'alimentation animale et litières
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires de fournitures”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fourrage sec📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires de fournitures”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 200 000 euro(s) Ht sur les 4 ans multi-attributaires (2 maximum) de fournitures”
Produits/services supplémentaires: Fourrage sec📦 Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-09 📅
Date de fin: 2029-06-08 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pour les lots 4 à 11 : le marché est reconductible 3 fois un an” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 120 000 euro(s) Ht sur les 4 ans multi-attributaires (2 maximum) de fournitures” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 90 000 euro(s) Ht sur les 4 ans multi-attributaires (2 maximum) de fournitures” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 10 000 euro(s) Ht multi-attributaires (3 maximum) de fournitures”
Produits/services supplémentaires: Aliments pour animaux📦 Durée de l'accord
Date de fin: 2026-06-08 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 10 000 euro(s) Ht multi-attributaires (3 maximum) de fournitures” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 7 500 euro(s) Ht multi-attributaires (2 maximum) de fournitures” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 6000 euro(s) Ht multi-attributaires (3 maximum) de fournitures” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 15 000 euro(s) Ht multi-attributaires (3 maximum) de fournitures” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 5 000 euro(s) Ht multi-attributaires (3 maximum) de fournitures” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Formulaire Dume en format xml Et Pdf (généré automatiquement lors de la réponse sur marches-securises.fr) remplaçant la Dc1 et Dc2 (ne pas les transmettre en plus du formulaire), ou éventuellement Dc1-Dc2 si la société ne candidate pas en Dume
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 66E2A7B0-B297-6F23-09D8A18B3CB0CFDB
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 66E2A7DF-D008-BC3D-B548BA9645875900
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 030-095162 (2025-02-10)
Avis d'attribution de marché (2025-07-22) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: F-PF-1597604
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20256010400
Date de conclusion du contrat: 2025-05-07 📅
Titre: Fourniture et livraison d'alimentation animale et litières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Arsonneau
Numéro d'enregistrement national: 1597604-1-1-1
Adresse postale: route d''Angers
Code postal: 86200
Commune postale: Loudun
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1597604-1-2-1
3️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Sofral le gouessant
Numéro d'enregistrement national: 1597604-1-4-1
Adresse postale: 1 Rue De La Jeannaie
Code postal: 22400
Commune postale: Lamballe-Armor
Région: Côtes-d’Armor🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nom: Saint laurent
Numéro d'enregistrement national: 1597604-1-5-1
Adresse postale: Che Du Bouillon
Code postal: 79430
Commune postale: La Chapelle-Saint-Laurent
Région: Deux-Sèvres🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 1597604-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Numéro d'enregistrement national: 1597604-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1597604-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Nom: Ap services
Numéro d'enregistrement national: 1597604-1-9-1
Adresse postale: 48 Av De L Europe
Code postal: 86500
Commune postale: Montmorillon
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Nom: Sopral
Numéro d'enregistrement national: 1597604-1-10-1
Adresse postale: 74 Rue De Redon
Code postal: 35580
Commune postale: Guichen
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Numéro d'enregistrement national: 1597604-1-11-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F2512BD2-CB8C-572A-2808CC8526244092
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: F2512C09-CE9F-135B-6B13470C27441E9D
Source: OJS 2025/S 139-480896 (2025-07-22)