Fourniture et le transport de gravillons pour les besoins du Parc départemental de la Sarthe

Département de la Sarthe

Accords-cadres mono-attributaires sans minimum avec maximum exécutés par émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-01 Avis de marché
2025-11-03 Avis de marché
2026-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et le transport de gravillons pour les besoins du Parc départemental de la Sarthe
Numéro de référence: 25FF-PARC-3507-A
Brève description:
“Accords-cadres mono-attributaires sans minimum avec maximum exécutés par émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-2,...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gravillons 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 160 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP - Montant maximum par période : 320 000,00 euro(s) HT”
Informations complémentaires:
“Estimation des besoins annuels en tonnes : 15 000 T”
Produits/services supplémentaires: Gravillons 📦
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation)
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP - Montant maximum par période : 150 000,00 euro(s) HT”
Informations complémentaires:
“Estimation des besoins annuels en tonnes : 6 000 T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTPMontant maximum par période : 320 000,00 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Financement : Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres. Forme juridique : Chaque accord-cadre sera conclu soit avec un fournisseur unique, soit...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Sarthe
Numéro d'enregistrement national: 1644
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scp@cg72.fr 📧
Téléphone: 0243547266 📞
URL: http://www.sarthe.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1716074 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1716074 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Depuis le 1er octobre 2018, l'offre électronique est obligatoire. En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres. Seul...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 3FC5787B-D693-B4A8-40BB2640671D568A
Adresse postale: Immeuble Skyline
Code postal: 44202
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467902 📞
URL: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 3FC57868-ADE7-A1EE-10E6BF1292308A7C
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“www.telerecours.fr”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-649549 (2025-10-01)
Avis de marché (2025-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 160 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: E39A1E2C-C72F-4F71-65AEFDF83156A6F5
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E39A1E03-B4A5-02DC-7616E8D5E7FCD365

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 04/11/2025 à 11h30 au plus tard. Lire 25/11/2025 à 11h30 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/11/2025 à 14h30 au plus tard. Lire 25/11/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 212-729796 (2025-11-03)
Avis d'attribution de marché (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 160 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 26024
Date de conclusion du contrat: 2026-02-05 📅
Titre: Agence technique départementale Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 280 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Snc carriere de saint denis
Numéro d'enregistrement national: 1716074-1-1-1
Adresse postale: La Ragainiere
Code postal: 72350
Commune postale: Saint-Denis-D''Orques
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1716074-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 280 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1716074-1-3-1

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord-cadre reconductible selon la périodicité suivante Période ferme : Du 1er janvier 2026 (ou date de notification) au 31 décembre 2026 Reconduction n° 1...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: D21BC84E-E110-6EAD-0E40A79CA7DE2575
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D21BC83F-A103-1FD6-C66B74BE5DC66A9F
Source: OJS 2026/S 027-092562 (2026-02-05)