Fourniture et le transport de gravillons pour les besoins du Parc départemental de la Sarthe
Département de la Sarthe
Accords-cadres mono-attributaires sans minimum avec maximum exécutés par émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Terre › Gravillons
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-01 | Avis de marché |
| 2025-11-03 | Avis de marché |
| 2026-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et le transport de gravillons pour les besoins du Parc départemental de la Sarthe
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Gravillons 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 160 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence technique départementale Nord
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Gravillons 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Departement De La Sarthe
Code postal: 72000
Ville: Sarthe
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation)
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence technique départementale Centre
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence technique départementale Sud
Description du marché: Voir le détail dans le CCTPMontant maximum par période : 320 000,00 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-04 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Sarthe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du département
Place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: scp@cg72.fr 📧
Téléphone: 0243547266 📞
URL: http://www.sarthe.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1716074 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1716074 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Skyline
22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44202
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467902 📞
URL: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Cs 24111
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: www.telerecours.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-649549 (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et le transport de gravillons pour les besoins du Parc départemental de la Sarthe
Numéro de référence:
25FF-PARC-3507-A
Brève description:
Accords-cadres mono-attributaires sans minimum avec maximum exécutés par émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gravillons 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 160 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Agence technique départementale Nord
Description du marché:
Voir le détail dans le CCTP - Montant maximum par période : 320 000,00 euro(s) HT
Informations complémentaires: Estimation des besoins annuels en tonnes : 15 000 T
Produits/services supplémentaires: Gravillons 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Departement De La Sarthe
Code postal: 72000
Ville: Sarthe
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Période ferme : Du 1er janvier 2026 (ou date de notification) au 31 décembre 2026
Reconduction n° 1 : Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027
Reconduction n° 2 : Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028
Reconduction n° 3 : Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029
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Critère de qualité (nom): La valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation)
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Agence technique départementale Centre
Description du marché:
Voir le détail dans le CCTP - Montant maximum par période : 150 000,00 euro(s) HT
Informations complémentaires: Estimation des besoins annuels en tonnes : 6 000 T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Agence technique départementale Sud
Description du marché: Voir le détail dans le CCTPMontant maximum par période : 320 000,00 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-04 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Une liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Financement :
Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Forme juridique :
Chaque accord-cadre sera conclu soit avec un fournisseur unique, soit avec des fournisseurs groupés solidaires, soit avec des fournisseurs groupés conjoints. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Sarthe
Numéro d'enregistrement national:
1644
Adresse postale: Hôtel du département
Place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: scp@cg72.fr 📧
Téléphone: 0243547266 📞
URL: http://www.sarthe.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1716074 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1716074 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Depuis le 1er octobre 2018, l'offre électronique est obligatoire.
En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres.
Seul le candidat retenu devra obligatoirement se doter d'une signature électronique pour signer le marché.
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module « Correspondre avec l'acheteur » de la plateforme www.sarthe-marchespublics.fr
En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du Service de la Commande Publique au 02.43.54.72.66. Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
3FC5787B-D693-B4A8-40BB2640671D568A
Adresse postale: Immeuble Skyline
22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44202
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467902 📞
URL: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
3FC57868-ADE7-A1EE-10E6BF1292308A7C
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Cs 24111
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: www.telerecours.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-649549 (2025-10-01)
Avis de marché (2025-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 160 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-25 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 649549-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3e451b1e-251b-48ed-9f27-bc3d4e344d5f-01
Source: OJS 2025/S 212-729796 (2025-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 160 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-25 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 649549-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
E39A1E2C-C72F-4F71-65AEFDF83156A6F5
Organe de révision
E39A1E03-B4A5-02DC-7616E8D5E7FCD365
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 04/11/2025 à 11h30 au plus tard. Lire 25/11/2025 à 11h30 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/11/2025 à 14h30 au plus tard. Lire 25/11/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 3e451b1e-251b-48ed-9f27-bc3d4e344d5f-01
Source: OJS 2025/S 212-729796 (2025-11-03)
Avis d'attribution de marché (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 160 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 160 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-05 📅
Titre: Agence technique départementale Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Snc carriere de saint denis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: La Ragainiere
Code postal: 72350
Commune postale: Saint-Denis-D''Orques
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2026/S 027-092562 (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 160 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 160 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
26024
Date de conclusion du contrat: 2026-02-05 📅
Titre: Agence technique départementale Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Snc carriere de saint denis
Numéro d'enregistrement national:
1716074-1-1-1
Adresse postale: La Ragainiere
Code postal: 72350
Commune postale: Saint-Denis-D''Orques
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1716074-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
1716074-1-3-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre reconductible selon la périodicité suivante
Période ferme : Du 1er janvier 2026 (ou date de notification) au 31 décembre 2026
Reconduction n° 1 : Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027
Reconduction n° 2 : Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028
Reconduction n° 3 : Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029
Montant annuel des lots 1 & 2 : 320 000 euro(s) Ht
Montant annuel du lot 2 : 150 000 euro(s) Ht
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
D21BC84E-E110-6EAD-0E40A79CA7DE2575
Organe de révision
D21BC83F-A103-1FD6-C66B74BE5DC66A9F
Source: OJS 2026/S 027-092562 (2026-02-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes (13 nouveaux marchés)