Fourniture et installation de systèmes de distribution de produits chimiques et de barillets pour les salles blanches du CEA-Leti

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

La présente consultation a pour objet la fourniture de Systèmes de Distribution de Produits Chimiques (SDPC) et de barillets pour les salles blanches du CEA-Leti. Les Fournitures sont précisément décrites au cahier des charges et comprennent principalement :  La réalisation des études de conception ;  La livraison, l’installation et la mise en service des Fournitures ;  La configuration et la fourniture des licences nécessaires à l’exploitation des Fournitures ;  La fourniture des Procès-Verbal de tests préalables et DOE ;  La formation du personnel CEA à l’utilisation et la maintenance des Fournitures. L'exécution de l'accord-cadre s'effectuera au moyen de marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Air liquide France industrie

Qui ?

• Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines diverses à usage spécifique › Machines pour l'industrie chimique

Où ?

• Luxembourg › Luxembourg
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-10	Avis de marché
2026-02-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et installation de systèmes de distribution de produits chimiques et de barillets pour les salles blanches du CEA-Leti
Numéro de référence: AOO-B25-02339-CB
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines pour l'industrie chimique 📦
Description
Identifiant interne: AOO-B25-02339-CB
Informations complémentaires:

Dans le cadre de la présente consultation, une visite obligatoire sur site est à réaliser conformément aux dispositions du règlement de consultation.

Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble - Conditions d'accès réglementées
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le présent accord-cadre est conclu pour une tranche ferme d’une durée de deux (2) ans à compter du 02/12/2025, soit jusqu’au 01/12/2027*. Le présent accord-cadre peut être prolongé par affermissement des tranches optionnelles suivantes :  Tranche optionnelle n°1 : prolongation de l’accord-cadre pour une durée d’un (1) an, soit du 02/12/2027 au 01/12/2028* ;  Tranche optionnelle n°2 : prolongation de l’accord-cadre pour une durée d’un (1) an au terme de la tranche optionnelle n°1, soit du 02/12/2028 au 01/12/2029*. *A noter que les dates de début et de fin du contrat peuvent être adaptées par le CEA lors de la finalisation du contrat.

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L. 21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat a l'energie atomique et aux energies alternatives
Numéro d'enregistrement national: 77568501900298
Département: Isère
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Céline BARRANCO
Courrier électronique: celine.barranco@cea.fr 📧
Téléphone: +33 608771226 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr .

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Département: Isère
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +334 76429000 📞
Fax: +334 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de grenoble
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 131-452692 (2025-07-10)

Avis d'attribution de marché (2026-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 500 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:

Le présent accord-cadre est conclu pour une tranche ferme d’une durée de deux (2) ans Le présent accord-cadre peut être prolongé par affermissement des tranches optionnelles suivantes :  Tranche optionnelle n°1 : prolongation de l’accord-cadre pour une durée d’un (1) an au terme de la tranche ferme  Tranche optionnelle n°2 : prolongation de l’accord-cadre pour une durée d’un (1) an au terme de la tranche optionnelle n°1

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures proposées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des modalités de sécurité et organisationnelle
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Ergonomie et facilité d’accès aux organes à maintenir
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des mesures environnementales proposées pour l’exécution de l’accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de livraison

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: AOO-B25-02339-CB
Date de conclusion du contrat: 2026-02-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 944 099 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Air liquide france industrie
Nom et adresse du contractant
Nom: Air liquide france industrie
Numéro d'enregistrement national: 31411950400954
Département: Isère
Adresse postale: 850 rue Jean Monnet
Code postal: 38920
Commune postale: Crolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 033-112217 (2026-02-16)

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