Fourniture et entretien du parc pneumatique de la Régie de Transports de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay

CA du Puy en Velay

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne : La fourniture, l'entretien et la réalisation de prestations associées du parc pneumatique des autobus de la Régie des Transports de la Communauté d'agglomération du Puy en Velay (RTCA). Le parc d'autobus de la RTCA est constitué de : 14 Bus Man standard Lions City 12 Bus Man Mild Hybrid 5 Minibus Bluebus 5 Minibus Karsan Partie 1 : Prestations continues : Fourniture et entretien du parc pneumatique de 36 véhicules de transport en commun. Le prix de la prestation est un prix unitaire aux 1 000 kilomètres parcourus pour une estimation de 1 200 000 kilomètres parcourus annuellement. Une fois par mois, un passage pour suivre le parc des véhicules de transport sera effectué au dépôt de la RTCA. Partie 2 : Prestations occasionnelles à bons de commande selon forfait : 1) - Forfait réparation tubeless ( crevaison ) et forfait contrôle train ( parallélisme ).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TRUCK BUS SERVICES-44TONNES

Qui ?

• CA du Puy en Velay

Qu'est-ce que c'est ?

• Pneus pour fortes charges › Pneus pour autobus

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-18	Avis de marché
2025-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et entretien du parc pneumatique de la Régie de Transports de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Numéro de référence: A2025002
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pneus pour autobus 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1601644
Produits/services supplémentaires: Pneus pour autobus 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 4 route de Coubon
Code postal: 43700
Ville: Brives_charensac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2029-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-24 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus Attestation sociale

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget Rtca
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA du Puy en Velay
Numéro d'enregistrement national: 58889
Adresse postale: 16 place de la Libération
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Joubert Michel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471026011 📞
URL: http://www.lepuyenvelay.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1601644 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1601644 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: F53E065C-05FC-DE07-B81B6713280AA2FC
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 035-112444 (2025-02-18)

Avis d'attribution de marché (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne : La fourniture, l'entretien et la réalisation de prestations associées du parc pneumatique des autobus de la Régie des Transports de la Communauté d'agglomération du Puy en Velay (RTCA). Le parc d'autobus de la RTCA est constitué de : 14 Bus Man standard Lions City 12 Bus Man Mild Hybrid 5 Minibus Bluebus 5 Minibus Karsan Partie 1 : Prestations continues : Fourniture et entretien du parc pneumatique de 36 véhicules de transport en commun. Le prix de la prestation est un prix unitaire aux 1 000 kilomètres parcourus pour une estimation de 1 200 000 kilomètres parcourus annuellement. Une fois par mois, un passage pour suivre le parc des véhicules de transport sera effectué au dépôt de la RTCA. Partie 2 : Prestations occasionnelles à bons de commande selon forfait : 1) - Forfait réparation tubeless ( crevaison ) et forfait contrôle train ( parallélisme )

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: A2025002
Date de conclusion du contrat: 2025-04-14 📅
Titre: Fourniture et entretien du parc pneumatique de la Régie de Transports de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TRUCK BUS SERVICES-44TONNES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: TRUCK BUS SERVICES-44TONNES
Numéro d'enregistrement national: 1601644-1-0-1
Adresse postale: Av Rene Descartes
Code postal: 43700
Commune postale: Blavozy
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@44tonnes.com 📧
Téléphone: 0471030075 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 112444-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 443F397C-06D2-F77C-064A9D7FD47AF580
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
443F39A9-DA87-4DA7-E1FEC74D6C49F4BC
Source: OJS 2025/S 087-288928 (2025-05-05)

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