Fourniture et aménagement d'un camping-car pour réaliser un doctobus

Université de Rouen Normandie

Fourniture et l'aménagement d'un camping-car pour réaliser un doctobus. Le doctobus permettra d'effectuer des surveillances médicales dans les écoles de la Seine Maritime. Le marché comprend globalement : La fourniture du camping-car, Les opérations et les frais de dédouanement éventuels (DDP), La livraison sur site du camping-car, L'aménagement du camping-car en doctobus avec l'équipement adapté, Le flockage du doctobus à l'extérieur du véhicule, La fourniture de la documentation en langue française, La garantie légale de conformité de 2 ans des prestations, La garantie commerciale minimum d'un an des prestations (pièces, main d'oeuvre, déplacements sur site), Les prestations d'homologation et les frais qui en résultent le cas échéant. Il s'agira de l'achat d'un "doctobus" aménagé (matériel neuf).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-05.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-05 Avis de marché
Avis de marché (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et aménagement d'un camping-car pour réaliser un doctobus
Numéro de référence: 2025-67
Brève description:
Fourniture et l'aménagement d'un camping-car pour réaliser un doctobus. Le doctobus permettra d'effectuer des surveillances médicales dans les écoles de la Seine Maritime. Le marché comprend globalement : La fourniture du camping-car, Les opérations et les frais de dédouanement éventuels (DDP), La livraison sur site du camping-car, L'aménagement du camping-car en doctobus avec l'équipement adapté, Le flockage du doctobus à l'extérieur du véhicule, La fourniture de la documentation en langue française, La garantie légale de conformité de 2 ans des prestations, La garantie commerciale minimum d'un an des prestations (pièces, main d'oeuvre, déplacements sur site), Les prestations d'homologation et les frais qui en résultent le cas échéant. Il s'agira de l'achat d'un "doctobus" aménagé (matériel neuf).
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules de transport de patients 📦
Description
Identifiant interne: 2025-67
Description du marché: Fourniture et l'aménagement d'un camping-car pour réaliser un doctobus.
Informations complémentaires:
Le marché prendra effet à la date de sa notification. Il est conclu pour la durée d'exécution des prestations.
Adresse postale: Maison de l'Université, Place Emile Blondel
Code postal: 76130
Ville: Mont-Saint-Aignan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 19761904200017
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76130
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
Téléphone: 02 35 14 70 06 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: Immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 02 53 46 79 00 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 177600053000
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 088-291552 (2025-05-05)
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Région:
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Produits/services:
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