Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Maximum de l'accord-cadre fixé en quantités : 200 GWh pour la durée totale du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-08.
Avis de marché (2025-10-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et acheminement de gaz pour le patrimoine d'Elogie-Siemp pour les années 2028 à 2031
Numéro de référence: 2025-176
Brève description:
“Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Les...”
Brève description
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Maximum de l'accord-cadre fixé en quantités : 200 GWh pour la durée totale du marché
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz📦 Description
Description du marché:
“Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Les...”
Description du marché
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Maximum de l'accord-cadre fixé en quantités : 200 GWh pour la durée totale du marché
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Gaz📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2028-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pse 1 : 30% de biogaz Français sur tous les Pce” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 48
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
“Les règles concernant le dépôt des candidatures et offres, la signature électronique du marché, la composition des groupements et les sous-critères de...”
Les règles concernant le dépôt des candidatures et offres, la signature électronique du marché, la composition des groupements et les sous-critères de jugement des offres sont décrites dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: ABDFC734-0872-28FB-97B2BE8B3A693BED
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sec.presidence.tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: ABDFC743-DC54-7F99-0669A5214522D5E3
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sec.presidence.tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 195-665286 (2025-10-08)