FOURNITURE DES REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES PERSONNES AGÉES
Communauté de communes des Terres d'Auxois
La présente consultation concerne la confection de repas en liaison froide à destination des personnes âgées de la Communauté de communes des Terres d’Auxois (CCTA) sur le secteur de Semur et des villages environnants. Ce service de portage de repas à domicile est géré par la CCTA. La prestation devra respecter les conditions indiquées au C.C.T.P.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture des repas en liaison froide pour les personnes agées
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas préparés 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Adresse postale: 3 avenue Pasteur
Code postal: 21140
Ville: Semur-en-Auxois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des terres d'Auxois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 place de la gare
Code postal: 21140
Commune postale: Semur-en-Auxois
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anaïs Garrot
Courrier électronique: contact@ccterres-auxois.fr 📧
Téléphone: +33 380972665 📞
URL: https://ccterres-auxois.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/687236?orgAcronyme=x7b 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/687236?orgAcronyme=x7b 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 236-812494 (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture des repas en liaison froide pour les personnes agées
Numéro de référence:
CTTAportage2025
Brève description:
La présente consultation concerne la confection de repas en liaison froide à destination des personnes âgées de la Communauté de communes des Terres d’Auxois (CCTA) sur le secteur de Semur et des villages environnants. Ce service de portage de repas à domicile est géré par la CCTA. La prestation devra respecter les conditions indiquées au C.C.T.P.
Afficher plus
Produits/services: Repas préparés 📦
Description
Identifiant interne:
0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Adresse postale: 3 avenue Pasteur
Code postal: 21140
Ville: Semur-en-Auxois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des terres d'Auxois
Numéro d'enregistrement national:
200 071 017 00012
Adresse postale: 3 place de la gare
Code postal: 21140
Commune postale: Semur-en-Auxois
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anaïs Garrot
Courrier électronique: contact@ccterres-auxois.fr 📧
Téléphone: +33 380972665 📞
URL: https://ccterres-auxois.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/687236?orgAcronyme=x7b 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/687236?orgAcronyme=x7b 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
172 100 059 00010
Adresse postale: 22 rue d'assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 236-812494 (2025-12-05)
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