<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle, au personnel du SMTVD. - L'organisation du recensement (contrôle) des mensurations et essayage des articles pour tous les agents. - La fourniture des vêtements, chaussures de sécurité et équipements commandés, suivant le lot concerné - Le conditionnement individuel (kit par agent) - Les prestations de broderie ou de sérigraphie de certains articles - Les livraisons sur les sites désignés du SMTVD - Des conseils techniques aux utilisateurs<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-20.
Avis de marché (2025-02-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture des equipements de protection individuelle pour les personnels du smtvd
Numéro de référence: 2025EPI01
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle, au personnel du SMTVD.
- L'organisation du recensement (contrôle) des mensurations et essayage des articles pour tous les agents.
- La fourniture des vêtements, chaussures de sécurité et équipements commandés, suivant le lot concerné
- Le conditionnement individuel (kit par agent)
- Les prestations de broderie ou de sérigraphie de certains articles
- Les livraisons sur les sites désignés du SMTVD
- Des conseils techniques aux utilisateurs<br/>
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle, au personnel du SMTVD.
- L'organisation du recensement (contrôle) des mensurations et essayage des articles pour tous les agents.
- La fourniture des vêtements, chaussures de sécurité et équipements commandés, suivant le lot concerné
- Le conditionnement individuel (kit par agent)
- Les prestations de broderie ou de sérigraphie de certains articles
- Les livraisons sur les sites désignés du SMTVD
- Des conseils techniques aux utilisateurs<br/>
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Vêtements de travail
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de vêtements de travail <br/>
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Route de la Pointe Jean-Claude
Code postal: 97231
Ville: Le Robert
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique
🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-15 📅
Date de fin: 2026-04-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit deux fois, chaque fois pour une durée d'un an, sur décision tacite du Smtvd. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Le Smtvd peut décider de ne pas reconduire le marché en adressant au titulaire un courrier avec accusé de réception au plus tard deux mois avant l'expiration de la période en cours.
Les bons de commande peuvent être émis dès la notification jusqu'à l'expiration de la durée du marché. à l'expiration du marché, aucun bon de commande ne pourra plus être émis, mais l'exécution des bons de commande déjà émis sera poursuivie jusqu'à son terme.
Les délais d'exécution sont précisés dans chaque bon de commande. Ils démarrent à la date de notification du bon de commande et ne seront être supérieurs à 2 mois
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit deux fois, chaque fois pour une durée d'un an, sur décision tacite du Smtvd. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Le Smtvd peut décider de ne pas reconduire le marché en adressant au titulaire un courrier avec accusé de réception au plus tard deux mois avant l'expiration de la période en cours.
Les bons de commande peuvent être émis dès la notification jusqu'à l'expiration de la durée du marché. à l'expiration du marché, aucun bon de commande ne pourra plus être émis, mais l'exécution des bons de commande déjà émis sera poursuivie jusqu'à son terme.
Les délais d'exécution sont précisés dans chaque bon de commande. Ils démarrent à la date de notification du bon de commande et ne seront être supérieurs à 2 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Chaussures et bottes de sécurité
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de chaussures et bottes de sécurité <br/>
Produits/services supplémentaires:
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-28 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-01 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-01 16:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Numéro d'enregistrement national: 6D925490-B865-4149-7BA2DEAD6C332B9C
Adresse postale: 12 Rue des Citronniers
Plateau Fofo , Cs 17103
Code postal: 97271
Commune postale: Schoelcher
Région: Martinique
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr📧
Téléphone: 0596716667📞
Fax: 0596631008 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 038-121903 (2025-02-20)