Fourniture de vêtements de travail et Equipements de protection individuelle (EPI)

CC Albères Côte Vermeille Illibéris

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CC Albères Côte Vermeille Illibéris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-11	Avis de marché
2025-06-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements de travail et Equipements de protection individuelle (EPI)
Numéro de référence: 2025F06VETE
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Valeur estimée hors TVA: 990 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: LOT 1 VÊTEMENTS HAUTE VISIBILITÉ OU CLASSIQUES
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 1 VÊTEMENTS HAUTE VISIBILITÉ OU CLASSIQUES 
Produits/services supplémentaires:

Vêtements de protection et de sécurité 📦

Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Équipements de protection 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire Communautaire
Code postal: 66700
Ville: Argelès-sur-mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: LOT 2 VÊTEMENTS MÉDICO-SOCIAUX, LABORATOIRE ET CLASSIQUES
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 2 VÊTEMENTS MÉDICO-SOCIAUX, LABORATOIRE ET CLASSIQUES 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: LOT 3 VÊTEMENTS MULTIRISQUES
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 3 VÊTEMENTS MULTIRISQUES 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: LOT 4 CHAUSSURES DE SÉCURITÉ, MEDICO-SOCIAUX, ENTRETIEN ET LABORATOIRE
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Description du marché:

LOT 4 CHAUSSURES DE SÉCURITÉ, MEDICO-SOCIAUX, ENTRETIEN ET LABORATOIRE

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: LOT 5 ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI)
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 5 ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI) 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Équipements de protection 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-17 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cc Acvi
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-17 08:00:00 📅
Lieu: Cc Acvi
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures Des échantillons doivent être fournis avec l'offre et sont listés dans le Cctp

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Albères Côte Vermeille Illibéris
Numéro d'enregistrement national: 56856
Adresse postale: 3 impasse Charlemagne
Code postal: 66704
Commune postale: Argelès sur Mer
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PARRA Antoine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0468818429 📞
URL: http://www.cc-acvi.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1596640 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1596640 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 8CF7F24A-D6C4-193C-F88E566FBEF7B409
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 030-095249 (2025-02-11)

Avis d'attribution de marché (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 990 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 990 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Confort (fiche de choix Ges)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix ✅
Prix (pondération): 35

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025f06vete1
Date de conclusion du contrat: 2025-06-02 📅
Titre: Lot 1 Vêtements Haute Visibilité Ou Classiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 990 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets baures-produits metallurgiques
Numéro d'enregistrement national: 1596640-1-1-1
Adresse postale: 21 Av De Nimes
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aobaures@prolians.eu 📧
Téléphone: 0467147000 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: La protection individuelle
Numéro d'enregistrement national: 1596640-1-2-1
Adresse postale: 2400 avenue Julien Panchot
Code postal: 66000
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Courrier électronique: laprotectionindividuelle@orange.fr 📧
Téléphone: 0468214981 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1596640-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 135 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1596640-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1596640-1-5-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 95249-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E99A31AF-A1EA-8D20-4E2EBF70D4115500
Source: OJS 2025/S 106-359187 (2025-06-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense (>20 nouveaux marchés)

Matériel de secours et de sécurité (>20)

Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité (>20)

Matériel de sécurité (15)

Vêtements de protection et de sécurité (10)