FOURNITURE DE VÉHICULES D'OCCASION

Avis de marché (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules d'occasion
Reference number: 2025F0034
Brève description:
“Cette consultation concerne la fourniture de véhicules d'occasion pour des véhicules de type VUL, camion benne et camion plateau pour les besoins de la...”    Afficher plus
Type de contrat: supplies
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 187 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Description du marché:
“Le montant maximum est fixé en quantité pour la durée du marché à 5 véhicules dont 4 véhicules pour la ville et 1 véhicule pour Montélimar-Agglomération”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-09 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Le montant maximum est fixé en quantité pour la durée du marché à 4 véhicules dont 3 véhicules pour la ville et 1 véhicule pour Montélimar-Agglomération”
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Le montant maximum est fixé en quantité pour la durée du marché à 3 véhicules dont 2 véhicules pour la ville et 1 véhicule pour Montélimar-Agglomération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Le montant maximum est fixé en quantité pour la durée du marché à 6 véhicules dont 5 véhicules pour la ville et 1 véhicule pour Montélimar-Agglomération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-08 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Maison des services publics
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum multi-attributaires de fournitures”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration de montelimar agglomeration
Numéro d'enregistrement national: 47511
Adresse postale: Maison des services publics
Code postal: 26200
Commune postale: Montelimar
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcpaj@montelimar-agglo.fr 📧
Téléphone: 0475531074 📞
URL: https://www.montelimar-agglo.fr/economie-emploi/entreprises/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.montelimar-agglo.fr/economie-emploi/entreprises/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698582 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698582 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Chaque accord-cadre est multi attributaires et sera conclu avec cinq (5) opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: FB8951DC-9361-F9D3-8451F0FD403602C8
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 171-585830 (2025-09-05)